Inventaires en ligne
Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan
Concours concepteur et architecte, suivi du permis de construire, contrat d'assurance dommage d'ouvrage et dossier de maîtrise d'oeuvre.
| Concours concepteur et architecte, suivi du permis de construire, contrat d'assurance dommage d'ouvrage et dossier de maîtrise d'oeuvre. |
| Cotes extrêmes : 2374 W 172 |
| Dates extrêmes : 1997-2001 |
| Métrage linéaire : 0.1 |
Modalités d'accès
25 ans (monnaie et crédit public, secret commercial et industriel, secret de la recherche sur les infractions fiscales et douanières).
