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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

  • Présentation du producteur

    La plupart des paroisses du département du Morbihan ressortissent sous l'Ancien Régime au présidial et sénéchaussée de Vannes, ou aux sénéchaussées d'Auray, de Belle-Île, de Gourin, d'Hennebont, de Ploërmel et de Rhuys.Néanmoins, on observe quelques différences entre les limites du  ...  

  • Présentation du contenu

    La série B est la série ancienne la plus importante des Archives départementales du Morbihan.

    • juridictions royales ordinaires :
      • Présidial et sénéchaussée de Vannes [1 B],
      • Sénéchaussée d'Auray [2 B],
      • Sénéchaussée de Belle-Île [3 B],
      • Sénéchaussée de Gourin [4 B],
      • Sénéchaussée d'Hennebont [5 B],
      • Sénéchaussée de Ploërmel [6 B],
      • Sénéchaussée de Rhuys [7 B] ;
    • juridictions royales extraordinaires :
      • Amirauté d'Hennebont [8 B],
      • Amirauté de Vannes [9 B],
      • Amirauté de Lorient [10 B],
      • Consulat de Vannes [11 B],
      • Consulat de Lorient [12 B],
      • Maîtrise des Eaux et Forêts de Vannes [13 B],
      • Traites de Vannes [14 B],
      • Maréchaussée [15 B] ;
    • juridictions seigneuriales laïques, dont les principales sont :
      • Bavalan, à Ambon,
      • Le Bois de La Roche, à Néant-sur-Yvel,
      • la baronnie du Faouët,
      • La Forêt, à Languidic,
      • Largouët sous Auray,
      • Largouët sous Vannes,
      • La Roche-Moisan, les fiefs de Léon, Tréfaven, Querrien, la vicomté de Plouhinec, La Sauldraye, Pont-Scorff,
      • Lorient pour la principauté de Rohan-Guémené,
      • Malestroit,
      • Pontcallec, à Plouay,
      • le comté de Porhoët, à Josselin,
      • Rochefort,
      • Rohan,
      • Pontivy ;
    • juridictions seigneuriales ecclésiastiques :
      • Juridictions du clergé séculier, dont les régaire de l'évêché de Vannes,
      • Juridictions du clergé régulier.

  • Mode de classement

    Tous les archivistes du Morbihan ont travaillé au classement de cette très complexe série B qui est dotée de nombreux instruments de travail imprimés ou manuscrits, allant de l'état sommaire à l'inventaire détaillé ; elle n'est cependant pas entièrement décrite et beaucoup de fonds ne  ...  

  • Sources complémentaires

    • Sources internes
      • Série E : archives des familles et seigneuries (voir les documents concernant les justices seigneuriales).
      • Série 6 E : archives des notaires.
      • Série J : archives des familles et seigneuries (voir les documents concernant les justices seigneuriales).
    • Sources externes
      • Archives départementales de l'Ille-et-Vilaine, série B.

  • Bibliographie

    • Argentré(Bertrand d'),Coutumes générales du païs et duché de Bretagne et usements locaux de la même province, Rennes, Guillaume Vatar, 1745-1748, 3 vol. [P 43].
    • Bérenger(Jean) etMeyer(Jean),La Bretagne à la fin du XVIIesiècle d'après le mémoire de Béchameil de Nointel, Paris, Klincksieck, 1976 [HB 3221].
    • Les Bretons délibèrent. Répertoire des registres de délibérations paroissiales et municipales (1780-1800), et des cahiers de doléances (1789), Rennes, Media Graphics, 1990 [l'introduction comporte des éléments sur l'organisation administrative sous l'Ancien Régime].
    • Brette(Armand),Recueil de documents relatifs à la convocation des Etats-Généraux en 1789. Atlas des bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789 d'après les actes de la convocation conservés aux Archives nationales, Paris, 1904 [F 36].
    • Carreau(Séverine),Les Recherches judiciaires à partir des archives criminelles d'Ancien Régime, Vannes, ADAPH, 1998.
    • Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, Paris, Imprimerie Nationale, 1958.
    • Trévédy(Julien), « Organisation judiciaire de la Bretagne avant 1790 », inNouvelle revue historique de Droit français et étranger, t. XVII, 1893, p. 192-257, 376-381. [tiré à part en RB 1421]

  • Indexation :

  • Descripteurs lieux

    Bretagne (France)