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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

  • Présentation du producteur

    • Paroisses du Morbihan dépendant d'autres évêchés :
      • Évêché de Cornouaille :
        • Gourin, et ses trèves Le Saint et Roudouallec
        • Guiscriff, et sa trève Lanvénégen
        • Langonnet
        • Le Faouët
        • Neulliac, et ses trèves Hemonstoir (Côtes-d'Armor) et Kergrist
      • Évêché de Nantes :
        • Camoël
        • Férel
        • Nivillac
        • Pénestin
        • Saint-Dolay
        • Théhillac, trève de la paroisse de Missillac (Loire-Atlantique)
      • Évêché de Saint-Brieuc :
        • Bréhan-Loudéac
        • Saint-Samson
      • Évêché de Saint-Malo :
        • Augan
        • Beignon
        • Brignac
        • Campénéac
        • Caro
        • Concoret
        • Guer, et sa trève Monteneuf
        • Guillac, et sa trève Montertelot
        • Guilliers
        • Helléan
        • Notre-Dame-du-Roncier, Sainte-Croix, Saint-Martin et Saint-Nicolas à Josselin
        • La Croix-Helléan
        • La Grée-Saint-Laurent
        • Lanouée
        • La Trinité-Porhoët
        • Loyat, et sa trève Gourhel
        • Mauron
        • Ménéac, et sa trève Évriguet
        • Mohon
        • Néant
        • Ploërmel, et sa trève La Chapelle [La Chapelle-sous-Ploërmel puis La Chapelle-Caro]
        • Pommeleuc
        • Réminiac
        • Saint-Abraham, et sa trève Monterrein
        • Saint-Brieuc-de-Mauron
        • Saint-Léry
        • Saint-Malo-de-Beignon
        • Saint-Martin de Josselin
        • Saint-Nicolas de Josselin
        • Taupont
        • Tréhorenteuc
    • Paroisses d'autres départements dépendant de l'évêché de Vannes :
      • Côtes-d'Armor :
        • Hemonstoir
        • Lescouët
        • Mallionnec
        • Perret, trève de la paroisse de Silfiac (Morbihan)
        • Plouguernevel, et ses trèves Gouarec, Locmaria, et Bonen
      • Finistère :
        • Arzano, et sa trève Guiligomarc'h
        • Locunolé
        • Rédené, et sa trève Saint-David
      • Ille-et-Vilaine :
        • Bains, et sa trève Saint-Marcellin
        • Brain
        • Langon
        • Redon
        • Renac
        • Ruffiac
        • Saint-Just
        • Sixt

  • Présentation du contenu

    La série C renferme les documents provenant des anciennes administrations de la province de Bretagne. Elle se compose des fonds suivants :

    • 1 C : Intendance.
    • 2 C : Subdélégations.
    • 17 C : Domaines et droits joints.
    • 18 C : Bureau des Consignations.
    • 19 C : Bureau de l'Extraordinaire des Guerres.
    • 20 C : États de Bretagne.
    • 21 C : Commission intermédiaire des États de Bretagne.
    • 24 C : Aides, traites et droits joints.

    L’essentiel de la série C porte sur la perception de revenus fiscaux. De nombreux registres tenus pour la perception de droits sur les actes publics et privés passés entre particuliers y sont par exemple conservés. Parmi eux, les registres du contrôle et de l’insinuation, souvent assortis de tables, constituent une source précieuse : ancêtre de l’enregistrement, ils sont une véritable clé d’entrée dans les archives notariées d’Ancien Régime. Les impôts directs tels que les fouages, la capitation, le dixième et le vingtième forment eux aussi un pan important de la série C. Les déclaration et rôles fiscaux qui en résultent documentent l'histoire sociale, démographique, économique et spatiale du département et sont appréciés des généalogistes en l'absence de recensements sous l'Ancien Régime. Quelques documents liés au recouvrement d’impôts indirects perçus sur les transactions de marchandises comme le tabac existent également.Outre ces sources fiscales, la série C renferme des recueils de procès-verbaux manuscrits des délibérations des États de Bretagne. D’autres documents moins connus du public permettent d’appréhender différents aspects de l’histoire du département : l’histoire militaire peut ainsi être lue à travers la correspondance reçue par le trésorier de l'Extraordinaire des Guerres pendant la guerre de Sept Ans ou des documents portant sur les fortifications et le logement des gens de guerre ; la vie urbaine se découvre à travers la correspondance reçue par l’Intendant à l’occasion du contrôle exercé sur les paroisses et communautés de ville ; des documents intéressant l’entretien des grands chemins permettent quant à eux de mieux connaître l’histoire du réseau routier morbihannais.

  • Sources complémentaires

    • Archives départementales de l'Ille-et-Vilaine : série C.
    • Archives départementales de la Loire-Atlantique : archives de la Chambre des Comptes de Bretagne (en série B), série C.
    • Archives départementales du Finistère : série C.
    • Archives départementales des Côtes-d'Armor : série C.

  • Bibliographie

    • Lamare(Jules), « Introduction », inInventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790. Côtes-du-Nord, t. I, Saint-Brieuc, de Guyon-Francisque, 1866, p. 10-19.
    • Rosenzweig(Louis), « Introduction » présentant l'organisation judiciaire du diocèse de Vannes sous l'Ancien Régime, inDictionnaire topographique du département du Morbihan, Imprimerie impériale, Paris, 1870, p.I-XXXI.
    • Voir aussi la bibliographie mentionnée pour chaque sous-série.

  • Indexation :

  • Descripteurs lieux

    Bretagne (France)