N° 6-16. |
Cotes extrêmes : 7 U 10 |
Dates extrêmes : 1792-an X |
Métrage linéaire : 0.1 |
N° 6 Le Henanff (Julien), Blanchard (Claude) : complicité de vol (an IX).
N° 7 Lestanc (Joseph), Le Madigo (Jean) : vol nocturne avec effraction (an IX).
N° 8 Trogoff (Jean Baptiste), Perrin (Mathurine), Gautier (Anne et Joseph), Le Beller (Mathurin), Simon (Antoine) : intelligence avec les Chouans (an IX).
N° 9 Baudouin (Jacques), Guegan (Julien), Le Goff (Jean), Le Nezet (Louis), Sabot (Yves), Le Cloirec (Mathurin) : vol de nuit avec effraction (an IX - an X).
N° 10 Godet (Jean Baptiste) renvoi vers le dossier n° 4.
N° 11 Le Gal (Marie et Louise) : complicité avec les rebelles (an IX).
N° 12 Rouxel (François et Jean), Meheut (Mathurin), Poulain (François) : vols avec violence (an VIII - an IX).
N° 13 Kerleau (Jean) : meurtre (1792 - an IX).
N° 16 Pironnec (Jean) : vol (an IX).
Lacunes : n° 14 et 15.
Classement définitif