Fermer le menu
Imprimer cette page

Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

    N° 69-90

    • Présentation du contenu

      N° 69 Guigner (Feluche), renvoyé à Lorient.

      N° 70 et 72 Padelec (Alain), Cadoret (Vincente et Marie), Perron (Jean Marie), Le Says (Marie Jeanne), Davy (Marie Hyacinthe), David (Pierre), procédure renvoyée à Lorient.

      N° 71 Pichon (Joseph), voir n° 106.

      N° 73 Auteurs inconnus : assassinat (an IX).

      N° 74 Auteurs inconnus : assassinat (an IX).

      N° 75 Bostanière (Laurent) : coups et blessures (an IX).

      N° 76 Lescouet (Jean) : vol (an IX-an X).

      N° 77 Bougré (Pierre), procédure renvoyée à Pontivy.

      N° 78 Guillaume (Jean Marie), voir n° 66.

      N° [79] Hervé (Louis) : vols (an VIII - an IX).

      N° 79 Annic (Mathurine), procédure renvoyée à Lorient.

      N° 80 Foulon (Joseph), De La Noë (Joseph), Bessel (Jan) : mise en circulation de fausses monnaies (an IX - an X).

      N° 81 Le Gourierec (René, Jan et Marie), Dugué (Marie) : vols (an X).

      N° 82 Roullé (Joseph) : vols (an IX - an X).

      N° 83 Poulizac (Mathurin), Le Coq (Pierre) : vols (an X).

      N° 84 Lollier (Noël), Corvaisier (Pierre) : vol avec violence (an VII - an X).

      N° 85 Le Lem (Vincent), Gilet (Jean), Le Maguédec (Joseph), procédure renvoyée à Ploërmel.

      N° 86 Guérin (Jean Baptiste), voir n° 34 et 51.

      N° 87 Le May (Yves), voir n° 31.

      N° 88 Le Merlus (Louis), procédure renvoyée à Pontivy.

      N° 89 Daniel (Jean), voir n° 4.

      N° 90 Le Tohic (Vincent), procédure renvoyée à Pontivy.

       

       

    • Mode de classement

      Classement définitif