Réglementation d'ouvrages publics. |
Cotes extrêmes : 7 S 1691 à 1695 |
Dates extrêmes : 1857 - 1931 |
Les dossiers concernent la construction de ponts et de passerelles pour le passage des chemins vicinaux et sont susceptibles de contenir les pièces suivantes : rapports d'ingénieurs, d'arrêtés préfectoraux, de plans et de correspondance.