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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

    Équipements et travaux d'aménagements des abords.

    • Présentation du contenu

      Balisage des têtes de pannes, aménagement des abords de la capitainerie, électrification des pannes, équipements de la zone de mise à terre des navires, aménagement d'espaces verts.

    • Modalités d'accès

      25 ans (monnaie et crédit public, secret commercial et industriel, secret de la recherche sur les infractions fiscales et douanières).