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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

    Aménagements de parcs de stationnements pour véhicules et bateaux, réfection des revêtements, mise en place des réseaux, aménagements des abords.

    • Présentation du contenu

      Plans, demandes de subventions, correspondances, permis d'aménager.

    • Modalités d'accès

      25 ans (monnaie et crédit public, secret commercial et industriel, secret de la recherche sur les infractions fiscales et douanières).