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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

    Pièces administratives du marché.

    • Présentation du contenu

      Cahiers des clauses administratives et techniques, bordereaux de prix, attestations, déclaration du candidat.

    • Modalités d'accès

      25 ans (monnaie et crédit public, secret commercial et industriel, secret de la recherche sur les infractions fiscales et douanières).