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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

    Ouvrages annexes et travaux de dragages.

    • Présentation du contenu

      Supports de balises, fondation du feu antérieur : plans de récolement. Dragages du chenal, de la darse visiteurs et du môle à carburant : plans avant et après travaux, rapport d'analyse.

    • Modalités d'accès

      25 ans (monnaie et crédit public, secret commercial et industriel, secret de la recherche sur les infractions fiscales et douanières).