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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

    Aménagement d'un ponton pour l'accueil des grosses unités (1993-1994), remplacement d'un ponton (1995) et modification d'un ponton pour le ramassage des déchets (1996-1997).

    • Présentation du contenu

      Offre retenue, plan de récolement, correspondance.

    • Modalités d'accès

      25 ans (monnaie et crédit public, secret commercial et industriel, secret de la recherche sur les infractions fiscales et douanières).