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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

    • Présentation du producteur

      Située au centre de la Bretagne, la sénéchaussée de Ploërmel s’étend sur un territoire plus vaste que les deux tiers du département du Morbihan. ...  

    • Présentation du contenu

      • B 3100-3209 : registres d’audience, causes civiles et causes d’office (1591-1790) [le registre d’audience B 3209 (1790-1792) n'apparaît pas dans l'inventaire manuscrit de Ch. Estienne].
      • B 4002-4026 : registres divers, 1670-1793 [à noter le B 4024 : registres de déclarations de défrichement (1768-1793)].
      • B 4001, 4027-4502 : dossiers des affaires (1381-1790) [non inventorié, mais classé par ordre chronologique. Série suivie depuis environ 1520].
      • B 3413-3414, 3470-3472, 3401-3404, 3625-3627, 3732-3737 : enregistrement de contrats (1672-1703).
      • B 3642-3645 : insinuations des donations entre vifs (1732-1790).
      • B 3258, 3340, 3666-3669 : cahiers de doléances de la sénéchaussée et documents annexes.

    • Mode de classement

    • Historique de la conservation

    • Modalités d'entrée

    • Autres instruments de recherche

         ...  
    • Existence et lieu de conservation des copies

      • 2 Mi 23 R1-2 : cahiers de doléances des paroisses de la sénéchaussée de Ploërmel (1788-1789) [B 3667-3669].
      • 2 Mi 3 R1 : cahiers de doléances des paroisses de la sénéchaussée de Ploërmel [choix de localités actuellement situées dans le département des Côtes-d'Armor] (1788-1789) [B 3667-3669].
      • 2 Mi 68 R1 : cahiers de doléances des paroisses de la sénéchaussée de Ploërmel qui se trouvent aujourd’hui en Ille-et-Vilaine [B 3667-3669].

    • Sources complémentaires

    • Bibliographie

         ...  
    • Indexation

    • Descripteurs lieux

      Ploërmel (Morbihan, France)
    • Descripteurs organismes

      Sénéchaussée de Ploërmel