Rechercher Cadre de classement
Fermer le menu
Imprimer cette page

Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

  • Nom du producteur

    Lycée Alain-René Lesage
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte les dossiers individuels des élèves.

  • Mode de classement

    Classement par année scolaire puis par ordre alphabétique d'élèves

  • Modalités d'entrée

    Versement du 15 février 1994

  • Tris et éliminations

    Conservation des dossiers scolaires des élèves ayant quitté le lycée les années scolaires finissant par 0 et 5.

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers d'élèves sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la date de clôture du dossier.

  • Statut juridique

    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux

    Vannes / Morbihan
  • Descripteurs organismes

    Lycée Alain-René Lesage de Vannes
  • Descripteurs matières

    population scolaire / élève / lycée / établissement d'enseignement