Archives du Morbihan ›

Rechercher › Cadre de classement
Fermer le menu
Imprimer cette page

Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

  • Nom du producteur

    Préfecture - Cabinet du préfet

  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des dossiers relatifs à l'administration et à la politique générale du département, aux cérémonies et voyages officiels, ainsi qu'à la police, notamment durant la guerre d'Algérie.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 22 janvier 1965.

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, ces documents sont librement communicables, à l'exception de ceux relevant de la vie privée, communicables à l'expiration d'un délai de 50 ans.

  • Statut juridique

    Archives publiques

  • Indexation

  • Descripteurs lieux

    Morbihan (France)

  • Descripteurs organismes

    Préfecture (Morbihan)