Rechercher › Cadre de classement
Rechercher
Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan
| Conseil départemental du Morbihan - Aide sociale à l'enfance (ASE) - Registres des admissions. |
| Cotes extrêmes : 2308 W 1 à 12 |
| Dates extrêmes : 1893 - 2013 |
| Métrage linéaire : 0.4 |
| Importance matérielle (nombre d'articles) : 12 |
| Auteur : Bettina Kerros sous la direction de Marielle Duflos |
| Année de publication : 2018 |
| Producteur : Direction générale des interventions sanitaires et sociales (DGISS) - Direction adjointe de la protection de l'enfance Direction départementale des affaires sanitaires et sociales Direction générale des interventions sanitaires et sociales (DGISS) - Direction adjointe de la protection |
Inventaire en PDF :  |
Nom du producteur
Direction générale des interventions sanitaires et sociales (DGISS) - Direction adjointe de la protection de l'enfance Direction départementale des affaires sanitaires et socialesPrésentation du contenu
Ce versement comporte des registres d’admission à l’aide sociale à l’enfance (ASE) de 1893 à 2013.
Mode de classement
Les registres sont classés par ordre chronologique, selon la date d'admission de l'enfant. Les dates se chevauchant, il est possible de consulter plusieurs volumes pour une même admission. ...
Modalités d'entrée
Versement du 20 février 2018
Modalités d'accès
Conformément à la réglementation en vigueur, les registres sont communicables après un délai de 50 ans, sous forme numérique.
Existence et lieu de conservation des copies
Une copie numérique au format jpeg a été réalisée par les archives départementales du Morbihan.
Indexation
Descripteurs organismes
Morbihan. Conseil général (1800-2015) [aujourd'hui : Morbihan. Conseil départemental (depuis 2015)] / Morbihan. Conseil départemental (depuis 2015)Descripteurs matières
aide sociale à l'enfance
