
Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan
Archives communales déposées de Saint-Abraham |
Cotes extrêmes : 3 ES 202 1-120 |
Dates extrêmes : 1798 - 1986 |
Métrage linéaire : 1,70 |
Importance matérielle (nombre d'articles) : 120 |
Auteur : Par Marie-Odile Baudemont repris par Héloïse Morvan et Catherine Dubé Muntaner sous la direction de Michelle Ruz-Le Badezet |
Année de publication : 1982, 2018 |
Producteur : Commune de Saint-Abraham |
Nom du producteur
Commune de Saint-AbrahamPrésentation du producteur
Présentation du contenu
Le fonds est constitué des documents produits par la commune, dans le cadre de son activité, de 1793 à 1986. Les archives déposées en 1924 et 1973 sont classées en 1982 sous la cote 3 ES 202 1 à 81. Il comprend désormais les registres de délibérations du conseil municipal (1819-1978), le plan cadastral (1829) accompagné de l'état de sections et des matrices cadastrales (1830-1931), les recensements de la population (1841-1946) et les recensements militaires (1816-1974) et des dossiers concernant l'agriculture.
Accroissements
Mode de classement
Modalités d'entrée
Le dépôt initial date de 1924, complété en 1973 et 2011.
Tris et éliminations
Conservation intégrale et définitive.
Autres instruments de recherche
Modalités d'accès
Les documents contenus dans ce fonds sont communicables immédiatement, sous réserve de l'application de délais spéciaux (articles L 213-1 à L 213-3 du code du patrimoine).
Statut juridique
Archives publiquesModalités de reproduction
Sources complémentaires
Bibliographie
Indexation
Descripteurs lieux
Saint-Abraham (Morbihan, France)