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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

  • Nom du producteur

    Commune de BillioCommune de Billio
  • Présentation du contenu

    Les registres paroissiaux contiennent les actes de baptême, de mariage et de sépulture de 1599 à 1792. Les cahiers et registres de l'état civil renferment les actes de naissance, de mariage, de publications de mariage et de décès de 1792 à 1882.

  • Accroissements

    La sous-série 3 E spécifique aux archives départementales du Morbihan (série E-dépôt selon le cadre de classement des Archives départementales) renferme les actes, sous la forme de registres paroissiaux puis de registres de l'état civil. Ce fonds est dit "ouvert" car  ...  

  • Modalités d'entrée

    Le dépôt initial est ancien, complété en 2019.

  • Tris et éliminations

    Conservation intégrale et définitive.

  • Mode de classement

    Les actes sont répertoriés suivant les typologies soit baptême, mariage, sépulture, ou naissance, mariage, décès et dans un ordre chronologique. Les tables décennales, établies de 10 ans en 10 ans, obligatoires depuis 1792, sont classées à la suite des registres.

  • Autres instrument de recherche

    Rosenzweig (Louis), Estienne(Charles).Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 : Archives civiles, série E,supplément,  ...  

  • Modalités d'accès

    Les documents contenus dans ce fonds sont communicables sous réserve de l'application de délais spéciaux (articles L. 213-1 à L. 213-3 du code du patrimoine).

  • Statut juridique

    Archives publiques
  • Langue et écriture des documents

    Français
  • Sources complémentaires

    Sources internes et externes au service :

    Pour retracer l'histoire des habitants de la paroisse et commune de Billio, l'étude de l'état civil peut s'accompagner de la consutation des fonds suivants :  ...  

  • Indexation

  • Descripteurs lieux

    Billio (Morbihan, France)