
Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan
Archives communales de Saint-Caradec-Trégomel |
Cotes extrêmes : 3 ES 210 / 1-217 |
Dates extrêmes : an VII-1973 |
Métrage linéaire : 2,50 ml |
Auteur : par Janine Cadoret avec la collaboration de Sylvie Mahé ; sous la direction de Michèle Ruz-Le Badézet |
Année de publication : 2004 |
Producteur : Commune de Saint-Caradec-Trégomel Commune de Saint-Caradec-Trégomel |
Nom du producteur
Commune de Saint-Caradec-TrégomelPrésentation du producteur
Présentation du contenu
Les archives communales de Saint-Caradec-Trégomel présentent notamment une collection de délibérations du conseil municipal de l'an IX à 1950 précédées par les délibérations de la municipalité de canton de Kernascléden datées du 15 prairial an VII au 25 germinal an VIII ainsi qu' un dossier relatif à l'érection de Kernascléden en commune distincte.
Mode de classement
Historique de la conservation
Modalités d'entrée
Tris et éliminations
Les éliminations effectuées selon les dispositions réglementaires ont représenté 0,20 ml en 2003 et 0,20 ml en 2004.
Modalités d'accès
Modalités de reproduction
L'obligation de communication découlant des lois du 17 juillet 1978 et du 3 janvier 1979 n'entraîne aucun droit à la photocopie. La note des Archives de France du 16 juin 1983 rappelle l'interdiction formelle de réaliser des photocopies à partir de registres reliés.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Les documents les plus consultés, notamment les registres paroissiaux sont communiqués sous forme de microfilms ou de cédéroms afin de préserver les originaux.
Sources complémentaires
Indexation
Descripteurs lieux
Saint-Caradec-Trégomel (Morbihan, France)