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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan
Archives communales de Guer |
Cotes extrêmes : 3 ES 75 / 1-7 |
Dates extrêmes : 1790-1906 |
Métrage linéaire : 0,25 |
Auteur : par Bettina Cattin, avec la collaboration de Sylvie Mahé ; sous la direction de Michelle Ruz-Le Badézet |
Année de publication : 2014 |
Producteur : Commune de Guer Commune de Guer |
Nom du producteur
Commune de GuerPrésentation du producteur
Présentation du contenu
Le fonds déposé est constitué de documents produits par la commune dans le cadre de ses activités, de 1790 à 1906. Il comprend un registre de délibérations de 1790 à 1793 ainsi que des recensements de la population (1846-1906), un cahier d'apprécis de grains (1790-1793) et des documents relatifs à la lande de Coëtquidan (1878).
Accroissements
Mode de classement
Historique de la conservation
Modalités d'entrée
Tris et éliminations
Conservation intégrale et définitive.
Le registre des délibérations de la municipalité de canton de Guer a été intégré à la série L du cadre de classement des Archives départementales (Lc 231).
Autres instruments de recherche
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiquesModalités de reproduction
Langue et écriture des documents
FrançaisExistence et lieu de conservation des copies
Le registre des délibérations du conseil municipal de 1790 à 1793 a été microfilmé sous la cote 1 Mi 234.
Les listes de recensement de la population de 1872 à 1906 (lacune : 1881) ont été microfilmées sous la cote 1 Mi 66 (R1-2).
Sources complémentaires
Bibliographie
Indexation
Descripteurs lieux
Guer (Morbihan, France)