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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan
Sénéchaussée de Ploërmel |
Cotes extrêmes : [6] B 3100-3209, 3258, 3340, 3401-3404, 3413-3414, 3470-3472, 3625-3627, 3642-3645, 3666-3669, 3732-3737, 4001-4502 |
Dates extrêmes : 1381-1793 |
Présentation du producteur
Présentation du contenu
- B 3100-3209 : registres d’audience, causes civiles et causes d’office (1591-1790) [le registre d’audience B 3209 (1790-1792) n'apparaît pas dans l'inventaire manuscrit de Ch. Estienne].
- B 4002-4026 : registres divers, 1670-1793 [à noter le B 4024 : registres de déclarations de défrichement (1768-1793)].
- B 4001, 4027-4502 : dossiers des affaires (1381-1790) [non inventorié, mais classé par ordre chronologique. Série suivie depuis environ 1520].
- B 3413-3414, 3470-3472, 3401-3404, 3625-3627, 3732-3737 : enregistrement de contrats (1672-1703).
- B 3642-3645 : insinuations des donations entre vifs (1732-1790).
- B 3258, 3340, 3666-3669 : cahiers de doléances de la sénéchaussée et documents annexes.
Mode de classement
Historique de la conservation
Modalités d'entrée
Autres instruments de recherche
- Estienne (Charles), Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 (suite). Articles B 3100-3208 [6 B] – Sénéchaussée de Ploërmel, Vannes, 1886-1887, 5 cahiers manuscrits de 12 p. et un cahier manuscrit de 5 p.
- Thomas-Lacroix (Pierre), , 16 p.
- Voir aussi les photocopies du relevé numérique (B 4001-7758) qui apporte quelques détails sous la forme de mentions manuscrites.
Existence et lieu de conservation des copies
- 2 Mi 23 R1-2 : cahiers de doléances des paroisses de la sénéchaussée de Ploërmel (1788-1789) [B 3667-3669].
- 2 Mi 3 R1 : cahiers de doléances des paroisses de la sénéchaussée de Ploërmel [choix de localités actuellement situées dans le département des Côtes-d'Armor] (1788-1789) [B 3667-3669].
- 2 Mi 68 R1 : cahiers de doléances des paroisses de la sénéchaussée de Ploërmel qui se trouvent aujourd’hui en Ille-et-Vilaine [B 3667-3669].
Sources complémentaires
Bibliographie
- Bellevue (marquis de), Ploërmel, ville et sénéchaussée, Paris, Honoré Champion, 1915 [HB 135].
- Bertrand (Jean-Michel) et Cornette (Joël), Prendre la parole en 1789. Les cahiers de doléances de la sénéchaussée de Ploërmel, mémoire de maîtrise, UFR de Lettres de l'Université Paris I-Panthéon-Sorbonne, 1973.
- Corgne (Eugène), Les Revendications des paysans de la sénéchaussée de Ploërmel d’après les cahiers de doléances de 1789, Rennes, 1938.
Indexation
Descripteurs lieux
Ploërmel (Morbihan, France)Descripteurs organismes
Sénéchaussée de Ploërmel