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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan
| B - Cours et juridictions antérieures à 1790 |
| Cotes extrêmes : 14 B 24 1, 13 B 16 1, 12 B 33 1, 11 B 120 1, 10 B 66 1, 9 B 257 1, 8 B 3 1, 7 B 425 1 |
| Dates extrêmes : 1234 - 1807 |
Présentation du producteur
La plupart des paroisses du département du Morbihan ressortissent sous l'Ancien Régime au présidial et sénéchaussée de Vannes, ou aux sénéchaussées d'Auray, de Belle-Île, de Gourin, d'Hennebont, de Ploërmel et de Rhuys.Néanmoins, on observe quelques différences entre les limites du ...
Présentation du contenu
La série B est la série ancienne la plus importante des Archives départementales du Morbihan.
- juridictions royales ordinaires :
- Présidial et sénéchaussée de Vannes [1 B],
- Sénéchaussée d'Auray [2 B],
- Sénéchaussée de Belle-Île [3 B],
- Sénéchaussée de Gourin [4 B],
- Sénéchaussée d'Hennebont [5 B],
- Sénéchaussée de Ploërmel [6 B],
- Sénéchaussée de Rhuys [7 B] ;
- juridictions royales extraordinaires :
- Amirauté d'Hennebont [8 B],
- Amirauté de Vannes [9 B],
- Amirauté de Lorient [10 B],
- Consulat de Vannes [11 B],
- Consulat de Lorient [12 B],
- Maîtrise des Eaux et Forêts de Vannes [13 B],
- Traites de Vannes [14 B],
- Maréchaussée [15 B] ;
- juridictions seigneuriales laïques, dont les principales sont :
- Bavalan, à Ambon,
- Le Bois de La Roche, à Néant-sur-Yvel,
- la baronnie du Faouët,
- La Forêt, à Languidic,
- Largouët sous Auray,
- Largouët sous Vannes,
- La Roche-Moisan, les fiefs de Léon, Tréfaven, Querrien, la vicomté de Plouhinec, La Sauldraye, Pont-Scorff,
- Lorient pour la principauté de Rohan-Guémené,
- Malestroit,
- Pontcallec, à Plouay,
- le comté de Porhoët, à Josselin,
- Rochefort,
- Rohan,
- Pontivy ;
- juridictions seigneuriales ecclésiastiques :
- Juridictions du clergé séculier, dont les régaire de l'évêché de Vannes,
- Juridictions du clergé régulier.
- juridictions royales ordinaires :
Mode de classement
Tous les archivistes du Morbihan ont travaillé au classement de cette très complexe série B qui est dotée de nombreux instruments de travail imprimés ou manuscrits, allant de l'état sommaire à l'inventaire détaillé ; elle n'est cependant pas entièrement décrite et beaucoup de fonds ne ...
Sources complémentaires
- Sources internes
- Série E : archives des familles et seigneuries (voir les documents concernant les justices seigneuriales).
- Série 6 E : archives des notaires.
- Série J : archives des familles et seigneuries (voir les documents concernant les justices seigneuriales).
- Sources externes
- Archives départementales de l'Ille-et-Vilaine, série B.
- Sources internes
Bibliographie
- Argentré(Bertrand d'),Coutumes générales du païs et duché de Bretagne et usements locaux de la même province, Rennes, Guillaume Vatar, 1745-1748, 3 vol. [P 43].
- Bérenger(Jean) etMeyer(Jean),La Bretagne à la fin du XVII
e siècle d'après le mémoire de Béchameil de Nointel, Paris, Klincksieck, 1976 [HB 3221]. - Les Bretons délibèrent. Répertoire des registres de délibérations paroissiales et municipales (1780-1800), et des cahiers de doléances (1789), Rennes, Media Graphics, 1990 [l'introduction comporte des éléments sur l'organisation administrative sous l'Ancien Régime].
- Brette(Armand),Recueil de documents relatifs à la convocation des Etats-Généraux en 1789. Atlas des bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789 d'après les actes de la convocation conservés aux Archives nationales, Paris, 1904 [F 36].
- Carreau(Séverine),Les Recherches judiciaires à partir des archives criminelles d'Ancien Régime, Vannes, ADAPH, 1998.
- Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, Paris, Imprimerie Nationale, 1958.
- Trévédy(Julien), « Organisation judiciaire de la Bretagne avant 1790 », inNouvelle revue historique de Droit français et étranger, t. XVII, 1893, p. 192-257, 376-381. [tiré à part en RB 1421]
Indexation :
Descripteurs lieux
Bretagne (France)
