Archives du Morbihan ›

Rechercher › Cadre de classement
Fermer le menu
Imprimer cette page

Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

  • Nom du producteur

    Direction des services agricoles. Secteur d'aménagement rural de Mauron.

  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte les études préalables, réflexions, enquêtes, dépouillements, analyses et synthèses relatif à l'aménagement rural du canton de Mauron. Ce secteur a été désigné comme pilote en matière d'aménagement des espaces ruraux en raison de sa situation au coeur de la Bretagne intérieure.

  • Mode de classement

    Ce versement a été coté en série M, puis en 2 W avant d'être reclassé et recoté en 44 W.

  • Modalités d'entrée

    La date de versement est inconnue, on peut cependant la situer avant la création de la série W (1979).

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, ces documents sont librement communicables, à l'exception des documents comportant des informations relatives à la vie privée - communicables à l'expiration d'un délai de 50 ans.

  • Statut juridique

    Archives publiques

  • Indexation

  • Descripteurs lieux

    Mauron (Morbihan, France ; canton)

  • Descripteurs matières

    aménagement rural