Rechercher › Cadre de classement
Rechercher
Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan
| Direction départementale de l'agriculture et de la forêt |
| Cotes extrêmes : 1937 W 1 à 20 |
| Dates extrêmes : 2002-2012 |
| Métrage linéaire : 0,01 |
| Importance matérielle (nombre d'articles) : 20 articles |
| Auteur : par Marie Géraud ; sous la direction de Marielle Duflos |
| Année de publication : 2017 |
| Producteur : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt |
Inventaire en PDF :  |
Nom du producteur
Direction départementale de l'agriculture et de la forêtPrésentation du contenu
Ce versement comporte des procès-verbaux de remembrement.
Modalités d'entrée
Versement du 19 décembre 2013
Modalités d'accès
Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont librement communicables sous réserve, toutefois, de l'occultation des éléments dont la communication porterait atteinte au secret de la vie privée : nom et prénoms, date de naissance ainsi qu'adresse des propriétaires des ...
Statut juridique
Archives publiquesIndexation
Descripteurs lieux
MorbihanDescripteurs organismes
aménagement rural / aménagement foncier / remembrement
