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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

  • Nom du producteur

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte uniquement des plans de remembrement.

  • Mode de classement

    Les plans sont classés par ordre alphabétique de communes puis par ordre alphabétique de sections.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 6 juillet 2015.

    lundi 6 juillet 2015

    Versement

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les plans de remembrement sont librement communicables.

  • Statut juridique

    Archives publiques

  • Indexation

  • Descripteurs lieux

    Morbihan

  • Descripteurs organismes

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

  • Descripteurs matières

    remembrement rural