Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan
| Sous-préfecture de Lorient |
| Cotes extrêmes : 1705 W 1-234 |
| Dates extrêmes : 1961-2006 |
| Métrage linéaire : 13,20 m.l. |
| Auteur : par Perrine Derouet ; sous la direction de Marielle Duflos |
| Année de publication : 2010 |
| Producteur : Sous-préfecture de Lorient Sous-préfecture de Lorient |
Inventaire en PDF :  |
Nom du producteur
Sous-préfecture de LorientPrésentation du contenu
Ce versement comporte :
- des dossiers de manifestations sportives et culturelles, dont le sous-préfet assure la sécurité;
- des documents retraçant la gestion des budgets des collectivités et établissements publics dont le sous-préfet assure le contrôle;
- des registres de délivrance et renouvellement de cartes d'identité et passeports;
- des dossiers de servitudes de passage des piétons sur les chemins côtiers;
- des dossiers de préemption des communes sur des terrains classés "périmètres sensibles".
Modalités d'entrée
Versement du 30 juin 2009
Modalités d'accès
Conformément à la réglementation en rigueur, les documents sont immédiatement communicables, à l'exception des documents présentant des informations à caractère personnel - communicables à l'expiration d'un délai de 50 ans, à savoir : ...
Statut juridique
Archives publiquesIndexation
Descripteurs lieux
Lorient / MorbihanDescripteurs organismes
Sous-préfecture de Lorient
