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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan
Maison départementale de l'autonomie (MDA) du Morbihan - Dossiers individuels des usagers |
Cotes extrêmes : 2305 W 1 à 18 |
Dates extrêmes : 1977 - 2015 |
Métrage linéaire : 2.4 |
Importance matérielle (nombre d'articles) : 18 |
Auteur : par Maryvonne Gaudin ; sous la direction de Marielle Duflos |
Année de publication : 2018 |
Producteur : Maison départementale de l'autonomie du Morbihan Maison départementale de l'autonomie du Morbihan |
Nom du producteur
Maison départementale de l'autonomie du MorbihanPrésentation du contenu
Ce versement contient des dossiers individuels clos en 2011, suite au décès du bénéficiaire ou à l'extention de ses droits.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par administration puis par motif de clôture, selon l'ordre défini par le service producteur.
Historique de la conservation
Modalités d'entrée
Versement du 16 février 2018
Tris et éliminations
Modalités d'accès
Indexation
Descripteurs lieux
Morbihan (France)Descripteurs organismes
Morbihan. Maison départementale de l'autonomie / Morbihan. Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel / Morbihan. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelleDescripteurs matières
assurance invalidité / adulte handicapé / invalide du travail / aide sociale / travailleur handicapé