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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

  • Nom du producteur

    Union immobilière des organismes de la sécurité sociale
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des procès-verbaux du conseil d'administration, du comité de direction et du comité d'hygiène et de sécurité, ainsi que des rapports d'activité, des budgets et des comptes financiers.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 2 septembre 2011

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont librement communicables.

  • Statut juridique

    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux

    Morbihan
  • Descripteurs organismes

    Union immobilière des organismes de sécurité sociale du Morbihan
  • Descripteurs matières

    sécurité sociale / organisme de sécurité sociale