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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

  • Nom du producteur

    Commune d'Erdeven
  • Présentation du producteur

    Située au sud-ouest du Morbihan, Erdeven est limitée au nord par Étel, Belz et Locoal-Mendon, à l'est par Ploemel et Carnac, au sud par Plouharnel. ...  

  • Présentation du contenu

    Le fonds déposé est constitué des documents produits par la commune, dans le cadre de son activité, de l'an IX à 1962. Il comprend des recensements de la population (1836-1881), des recensements militaires (1818-1880), des dossiers relatifs aux élections politiques (1840-1962) et aux finances communales (1813-1910).

  • Accroissements

    La sous-série 3 ES spécifique aux archives départementales du Morbihan (série E-dépôt selon le cadre de classement des Archives départementales) consiste en un groupe de fonds d'archives communales déposées. Chacun de ces fonds est dit "ouvert" car susceptible d'être complété par  ...  

  • Mode de classement

    Pour faciliter l'organisation et la recherche des documents, un cadre de classement a été fixé par arrêté du 31 décembre 1926. Les documents sont répartis en différentes séries et sous-séries désignées par les lettres de l'alphabet correspondant aux différents domaines administratifs :  ...  

  • Modalités d'entrée

    Le dépôt date de 1972. ...  

  • Tris et éliminations

    Conservation intégrale et définitive.

  • Autres instruments de recherche

    Rosenzweig, Louis. Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 : Archives civiles, série E, supplément, 1ère partie (tome IV). 1881. p. 27. Comprend un index alphabétique général. ...  

  • Modalités d'accès

    Les documents contenus dans ce fonds sont communicables immédiatement, conformément aux dispositions de la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 qui a modifié les articles L 213-1 à L 213-3 du code du patrimoine. ...  

  • Statut juridique

    Archives publiques
  • Modalités de reproduction

    Des photocopies peuvent être réalisées à titre onéreux à l'exception des documents fragiles, scellés, parcheminés, de grand format. Il est également possible d'effectuer des prises de vue sans flash. En cas d'exploitation commerciale, des droits sont à acquitter (voir le réglement  ...  

  • Langue et écriture des documents

    Français
  • Existence et lieu de conservation des copies

    Les listes de recensement de la population de 1836 à 1881 ont été microfilmées sous la cote 1 Mi 55 (R1).

  • Sources complémentaires

       ...  
  • Bibliographie

       ...  
  • Indexation

  • Descripteurs lieux

    Erdeven (Morbihan, France)