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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

  • Nom du producteur

    Commune de Noyal-Pontivy
  • Présentation du contenu

    Les registres paroissiaux contiennent les actes de baptême, de mariage et de sépulture de 1581 à 1792. Les cahiers et registres de l'état civil renferment les actes de naissance, de mariage, de décès de 1793 à 1898. Les tables décennales couvrent la période de 1792 à 1852.

  • Accroissements

    La sous-série 3 E spécifique aux archives départementales du Morbihan (série E-dépôt selon le cadre de classement des Archives départementales) renferme les actes, sous la forme de registres paroissiaux puis de registres de l'état civil. Ce fonds est dit "ouvert" car susceptible d'être  ...  

  • Mode de classement

    Les actes sont répertoriés suivant les typologies soit baptême, mariage, sépulture ou naissance, mariage, décès et dans un ordre chronologique. Les tables décennales, établies de 10 ans en 10 ans, obligatoires depuis 1792, sont classées à la suite des registres.

  • Modalités d'entrée

    Le dépôt initial date du 14 octobre 1950, complété le 11 octobre 2018.

  • Tris et éliminations

    Conservation intégrale et définitive.

  • Autres instruments de recherche

    R ...  

  • Modalités d'accès

    Ces documents sont consultables sous forme numérique.

     

  • Statut juridique

    Archives publiques
  • Langue et écriture des documents

    Français
  • Sources complémentaires

     ...  

  • Indexation

  • Descripteurs lieux

    Noyal-Pontivy (Morbihan, France)