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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

  • Nom du producteur

    Commune de Plaudren
  • Présentation du producteur

    Plaudren est traversée par trois rivières (l'Arz, le Loc'h et la Claie) et limitée au nord par Saint-Jean-Brévelay et Plumelec, à l'est par Trédion et Elven, au sud par Monterblanc et à l'ouest par Locqueltas. ...  

  • Présentation du contenu

    Le fonds d'archives est constitué des documents produits par la commune, dans le cadre de son activité, de 1798 à 1975. Il comprend, en matière d'administration générale, des registres de délibérations (1800-1906) et un répertoire des actes administratifs (1884). De nombreuses listes de recensement de population et de recensement militaire viennent enrichir le fonds, composé également du plan et des matrices cadastrales ainsi que de documents sur les élections, les monuments, les biens communaux, la voirie et l'action sociale.

  • Accroissements

    La sous-série 3 ES spécifique aux archives départementales du Morbihan (série E-dépôt selon le cadre de classement commun aux services d'archives départementales) consiste en un groupe de fonds d'archives communales déposées. Chacun de ces fonds est dit "ouvert" car susceptible d'être  ...  

  • Mode de classement

    Pour faciliter l'organisation et la recherche des documents, un cadre de classement a été fixé par arrêté du 31 décembre 1926. Les documents sont répartis en différentes séries et sous-séries désignées par les lettres de l'alphabet correspondant aux différents domaines administratif :  ...  

  • Modalités d'entrée

    Le dépôt date de 1949, 1990 et 2010. ...  

  • Tris et éliminations

    Conservation intégrale et définitive.

  • Autres instruments de recherche

    ROSENZWEIG, Louis et ESTIENNE, Charles.  ...  

  • Modalités d'accès

    Les documents contenus dans ce fonds sont communicables immédiatement, conformément aux articles L 213-1 à L 213-3 du code du patrimoine. ...  

  • Statut juridique

    Archives publiques
  • Modalités de reproduction

    Des photocopies peuvent être réalisées à titre onéreux à l'exception des documents fragiles, scellés, parcheminés, de grand format. Il est également possible d'effectuer des prises de vue sans flash. En cas d'exploitation commerciale, des droits sont à acquitter (voir le réglement  ...  

  • Langue et écriture des documents

    Français
  • Sources complémentaires

       ...  
  • Bibliographie

       ...  
  • Indexation

  • Descripteurs lieux

    Plaudren (Morbihan, France)