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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

    • Présentation du contenu

      Projet de constitution : dossier d'enquêtes, extraits des délibérations municipales, arrêtés préfectoraux, rapport de l'ingénieur, correspondance.

      Commune concernée : Rieux.

    • Mode de classement

      Classement définitif

    • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

      Bon état

    • Indexation

    • Descripteurs lieux

      Vilaine, Marais de la (Morbihan, France) / Rieux (Morbihan, France)
    • Descripteurs organismes

      Association syndicale autorisée pour l'assainissement des marais de la Vilaine