Imprimer cette page

Juridictions royales extraordinaires

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Présentation du producteur

    La série B des Archives du Morbihan se divise en trois parties principales : juridictions royales ordinaires, juridictions d'attribution et juridictions seigneuriales.
    Le classement des juridictions ordinaires fut entrepris par l'archiviste Rosenzweig qui publia, en 1877, le premier  ...  

  • Autres instrument de recherche

    Thomas-Lacroix (Pierre), Répertoire numérique de la série B. 8-14 B - Juridictions d'attribution, Vannes, Impr. et Libr Galles, 1941.

  • Modalités d'accès

    Communicable sous forme numérique.

  • Existence et lieu de conservation des copies

    L'intégralité des documents conservés dans les sous-séries 8-15 B a été microfilmée (2 Mi 108 à 112 et 115 à 117) .

  • Indexation :

  • Descripteurs lieux

    Vannes (Morbihan, France ; évêché) / Morbihan (France)

  • Descripteurs matières

    juridiction royale extraordinaire / juridiction royale extraordinaire

  • Notes

    1 Archives du Finistère, Inventaire des fonds des amirautés de Morlaix et de Quimper, du consulat et du tribunal de commerce de Morlaix (Série B), t. III, Jaouen, Quimper, 1902.
    2  ...