Juridictions royales extraordinaires Archives départementales du Morbihan, France - Archives départementales du Morbihan

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10 B - Amirauté de Lorient 1782-an IX
Sujet : amirauté
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  10 B 1-3 - Documents généraux 1788-an VI
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    10 B 1 - Lettres patentes, édits, ordonnances, déclarations (1788, 27 août-an VI, 23 frimaire)68. 1788-an VI
    
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    Commentaires :
    68 Registre tenu par le tribunal de commerce de Lorient entre le 6 février 1792 et le 23 frimaire an VI.
    Documents de substitution :
    2 Mi 110 R1
    Sujet : lettres patentes / édit / ordonnance
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    10 B 2 - Réceptions des capitaines, chirurgiens, maîtres de barques et pilotes (1788, 4 octobre-1793, 14 mai)69. 1788-1793
    
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    Commentaires :
    69 Registre tenu par le tribunal de commerce de Lorient entre le 6 février 1792 et le 14 mai 1793. Les « réceptions » antérieures à 1788 se trouvent aux registres des actes de propriété [10 B 12-14].
    Documents de substitution :
    2 Mi 110 R1
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    10 B 3 - Réceptions d'officiers d'amirauté et prestations de serment. Examens de maîtres de navires. Requête des officiers du port. 1784-XVIIIe s.
    
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    Documents de substitution :
    2 Mi 110 R1
    Sujet : serment (prestation de) / port
    Activité : maître de navire / officier