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Juridictions royales extraordinaires

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Présentation des notices

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  • 11 B - Consulat de Vannes. 1711-1790
    • 11 B 42-113 - Documents commerciaux 1723-1790
      • 11 B 42-63 - Papiers Advice Des Ruisseaux97. 1731-1783
        • 11 B 42 - Grand livre. 1747-1777
          138 vues  - Grand livre.- Ouvre la visionneuse
        • 11 B 43 - Grand livre (1777-1779). Registre des recettes et dépenses des bois provenant du manoir de Kerfily exploités en société par Mlle Des Ruisseaux et Julien Gallais98 (1721, 31 octobre-1723, 28 août). 1721-1779
          63 vues  - Grand livre (1777-1779). Registre des recettes et dépenses des bois provenant du manoir de Kerfily exploités en société par Mlle Des Ruisseaux et Julien Gallais98 (1721, 31 octobre-1723, 28 août).- Ouvre la visionneuse
        • 11 B 44 - Livre journal. 1747-1777
          180 vues  - Livre journal.- Ouvre la visionneuse
        • 11 B 45 - Compte-abrégé du journal. 1778-1782
          17 vues  - Compte-abrégé du journal.- Ouvre la visionneuse
        • 11 B 46 - Livre de factures. 1777-1779
          19 vues  - Livre de factures.- Ouvre la visionneuse
        • 11 B 47 - Livre de réception et de vente de marchandises. 1731-1776
          41 vues  - Livre de réception et de vente de marchandises.- Ouvre la visionneuse
        • 11 B 48 - Livre d'achats de vins et grains. 1731-1758
          24 vues  - Livre d'achats de vins et grains.- Ouvre la visionneuse
        • 11 B 49 - Livre du produit des bâtiments appartenant à Des Ruisseaux. 1734-1763
          16 vues  - Livre du produit des bâtiments appartenant à Des Ruisseaux.- Ouvre la visionneuse
        • 11 B 50 - Livre de compte du navire Le Saint-Vincent (1741-1746). Compte du sieur Des Ruisseaux avec ses enfants (1764-1772). Copie-lettres99 (1766-1769). 1741-1772
          28 vues  - Livre de compte du navire Le Saint-Vincent (1741-1746). Compte du sieur Des Ruisseaux avec ses enfants (1764-1772). Copie-lettres99 (1766-1769).- Ouvre la visionneuse
        • 11 B 51 - Comptes courants de divers navires de transport pour l'armée d'Aiguillon. 1759-1764
          25 vues  - Comptes courants de divers navires de transport pour l'armée d'Aiguillon.- Ouvre la visionneuse
        • 11 B 52 - Comptes d'armement des navires La Concorde (1730-1731), Le Solide (1731) et La Suzanne (1745-1746). 1730-1746
          46 vues  - Comptes d'armement des navires La Concorde (1730-1731), Le Solide (1731) et La Suzanne (1745-1746).- Ouvre la visionneuse
        • 11 B 53 - Comptes avec divers et correspondance s'y rapportant. 1741-1781
          445 vues  - Comptes avec divers et correspondance s'y rapportant.- Ouvre la visionneuse
        • 11 B 54 - Achat de grains. 1740-1779
          32 vues  - Achat de grains.- Ouvre la visionneuse
        • 11 B 55-56 - Copies-lettres. 1777-1783
        • 11 B 57 - Correspondance adressée à M. Pitault du Martrez à la Martinique : copie-lettres. 1749-1752
          8 vues  - Correspondance adressée à M. Pitault du Martrez à la Martinique : copie-lettres.- Ouvre la visionneuse
        • 11 B 58 - Lettres reçues de M. Pitault du Martrez. 1749-1753
          57 vues  - Lettres reçues de M. Pitault du Martrez.- Ouvre la visionneuse
        • 11 B 59 - Procès contre Treilhes et Le Chevalier de Bordeaux. 1750-1752
          171 vues  - Procès contre Treilhes et Le Chevalier de Bordeaux.- Ouvre la visionneuse
        • 11 B 60 - Procès contre Nicolas Viel, négociant et ancien consul à Vannes. 1756-1763
          236 vues  - Procès contre Nicolas Viel, négociant et ancien consul à Vannes.- Ouvre la visionneuse
        • 11 B 61 - Créance Jérôme Tiret de Vannes100. 1754
          7 vues  - Créance Jérôme Tiret de Vannes100.- Ouvre la visionneuse
        • 11 B 62 - Procès contre Alexandre Julien, banquier à Paris, mis en faillite. 1766-1776
          100 vues  - Procès contre Alexandre Julien, banquier à Paris, mis en faillite.- Ouvre la visionneuse
        • 11 B 63 - Faillite Advice Des Ruisseaux. 1777-1780
          33 vues  - Faillite Advice Des Ruisseaux.- Ouvre la visionneuse
      • 11 B 64 - Papiers d'Yves Bertrain. 1724-1726
        41 vues  - Papiers d'Yves Bertrain.- Ouvre la visionneuse
      • 11 B 65-67 - Papiers Besson101. 1723-1779
        • 11 B 65 - Copie-lettre de Jean Besson, négociant à Port-Louis. 1768-1778
          183 vues  - Copie-lettre de Jean Besson, négociant à Port-Louis.- Ouvre la visionneuse
        • 11 B 66 - Livre pour l'achat des sardines à Locqueltas. 1770-1778
          39 vues  - Livre pour l'achat des sardines à Locqueltas.- Ouvre la visionneuse
        • 11 B 67 - Carnets de comptes (1767-1777), lettres et quittances (1764-1779), papiers de famille (1723-1771). 1723-1779
          210 vues  - Carnets de comptes (1767-1777), lettres et quittances (1764-1779), papiers de famille (1723-1771).- Ouvre la visionneuse
      • 11 B 68 - Papiers Carton. 1770
        13 vues  - Papiers Carton.- Ouvre la visionneuse
      • 11 B 69-73 - Faillite Fermier l'aîné. 1747-1783
      • 11 B 74 - Papiers Froment. 1770-1772
        23 vues  - Papiers Froment.- Ouvre la visionneuse
      • 11 B 75-78 - Faillite Granger, marchand de vins à Vannes102. 1777-1783
      • 11 B 79-92 - Faillite Hauteville-Acquary103. 1748-1772
      • 11 B 93-94 - Faillite Néron du Dref104. 1740-1756
        • 11 B 93 - Livre de comptes (brouillard). 1740-1743
          208 vues  - Livre de comptes (brouillard).- Ouvre la visionneuse
        • 11 B 94 - Livres de comptes (brouillards) d'Élise Duparc, veuve Néron du Dref, marchande à Hennebont. 1746-1756
          98 vues  - Livres de comptes (brouillards) d'Élise Duparc, veuve Néron du Dref, marchande à Hennebont.- Ouvre la visionneuse
      • 11 B 95 - Papiers Olivier. 1763-1766
        27 vues  - Papiers Olivier.- Ouvre la visionneuse
      • 11 B 96 - Papiers Paumier. 1742-1746
        75 vues  - Papiers Paumier.- Ouvre la visionneuse
      • 11 B 97-98 - Papiers Pomarèdes. 1781-1790
      • 11 B 99-109 - Papiers Quimper105. 1725-1760
      • 11 B 110 - Papiers Rault. 1770-1772
        12 vues  - Papiers Rault.- Ouvre la visionneuse
      • 11 B 111-113 - Papiers Tiret. 1781-1789
        • 11 B 111 - Livres de comptes de Pierre-Jean-Marie Tiret, orfèvre à Vannes. 1787-1789
          42 vues  - Livres de comptes de Pierre-Jean-Marie Tiret, orfèvre à Vannes.- Ouvre la visionneuse
        • 11 B 112 - Copie-lettres. 1788-1789
          30 vues  - Copie-lettres.- Ouvre la visionneuse
        • 11 B 113 - Correspondance et pièces diverses. 1781-1789
          212 vues  - Correspondance et pièces diverses.- Ouvre la visionneuse