Juridictions royales extraordinaires Archives départementales du Morbihan, France

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13 B - Maîtrise des Eaux et Forêts de Vannes 1664-1790
Sujet : Eaux-et-Forêts
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  13 B 1-2 - Documents généraux et personnel 1747-1790
  Sujet : personnel
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    13 B 1 - Réception d'officiers. Édits et arrêts, correspondance générale. 1747-1778
    
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    Documents de substitution :
    2 Mi 115 R1
    Sujet : officier (réception de) / édit / arrêt / correspondance
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    13 B 2 - Aménagement et assiette des bois. Ventes. 1771-1790
    
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    Documents de substitution :
    2 Mi 115 R1
    Sujet : bois
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  13 B 3-13 - Registres des recettes et dépenses concernant l'adjudication des bois 1778-1789
  Sujet : comptabilité / adjudication / bois
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    13 B 3 - Exercice 1778. 1778
    
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    Documents de substitution :
    2 Mi 115 R1
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    13 B 4 - Exercice 1779. 1779
    
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    Documents de substitution :
    2 Mi 115 R1
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    13 B 5 - Exercice 1780. 1780
    
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    Documents de substitution :
    2 Mi 115 R1
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    13 B 6 - Exercice 1781. 1781
    
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    Documents de substitution :
    2 Mi 115 R1
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    13 B 7 - Exercice 1782. 1782
    
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    Documents de substitution :
    2 Mi 115 R1
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    13 B 8 - Exercice 1783. 1783
    
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    Documents de substitution :
    2 Mi 115 R1
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    13 B 9 - Exercice 1784. 1784
    
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    Documents de substitution :
    2 Mi 115 R1
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    13 B 10 - Exercice 1785. 1785
    
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    Documents de substitution :
    2 Mi 115 R1
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    13 B 11 - Exercice 1787. 1787
    
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    Documents de substitution :
    2 Mi 115 R1
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    13 B 12 - Exercice 1788. 1788
    
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    Documents de substitution :
    2 Mi 115 R1
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    13 B 13 - Exercice 1789. 1789
    
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    Documents de substitution :
    2 Mi 115 R1
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  13 B 14-15 - Documents judiciaires 1664-1779
  Sujet : justice
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    13 B 14 - Audiences (1664, 19 avril-1670, 4 juin). 1664-1670
    
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    À l'endroit (1664, 13 juin-1670, 21 mai). Au revers (1664, 19 avril-1670, 4 juin).
    Documents de substitution :
    2 Mi 115 R1
    Type de document : registre d'audience
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    13 B 15 - Procédures et requêtes112. 1727-1779
    
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    Commentaires :
    112 À noter la présence d'un plan de la lande de Lanvaux en contestation avec les religieux de l'abbaye (s. d. [XVIIIe s.]).
    Documents de substitution :
    2 Mi 115 R1
    Sujet : procès / requête
    Lieu : Lanvaux, lande (Morbihan, France)
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  13 B 16 - Greffe 1776-1779
  Sujet : greffe
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    13 B 16 - Émoluments, amendes, déclarations. 1776-1779
    
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    Documents de substitution :
    2 Mi 115 R1