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Le fonds est divisé en deux parties :
- B 2111-2135 : registres de cause d'audience et d'office, et registres d'enregistrement depuis 1736.
- B 2136-2170 : dossiers des affaires depuis 1720 avec quelques documents antérieurs dont les plus anciens remontent à 1613.
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Présentation du producteur : Belle-Île relève primitivement de la cour d'Auray. Lors de son annexion en 1719 au domaine royal, elle a été érigée en sénéchaussée royale, avec son juge au Palais, mais elle reste du ressort de la juridiction d'Auray pour les appels. Elle comprend les quatre ...
Belle-Île relève primitivement de la cour d'Auray. Lors de son annexion en 1719 au domaine royal, elle a été érigée en sénéchaussée royale, avec son juge au Palais, mais elle reste du ressort de la juridiction d'Auray pour les appels. Elle comprend les quatre paroisses de l'île : Bangor, Locmaria, Le Palais, Sauzon.
Données techniques : papier ; parchemin
Historique de la conservation : Documents de substitution : Sources complémentaires : Bibliographie : - Rosenzweig (Louis), « Archives départementales du Morbihan. Sénéchaussée de Belle-Île », in Annuaire du Morbihan, 1863, p. 1-6.
Lieu : Belle-Île (Morbihan, France ; île)
Autres intruments de recherche : Rosenzweig (Louis), Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790. Archives civiles. Série B (n°1 à 3099), Paris, Imprimerie et Librairie administrative de Paul Dupont, 1877./Pourchasse (F.), Table générale de l'inventaire de la série B (tome 1), Vannes, Galles, 1907.
