Lc 226 - Mesures de sûreté générale prises par l'administration municipale de canton relatives aux troubles…, aux amnisties et pacifications, aux fortifications et émeutes révolutionnaires et à tout ce qui concerne le « maintien de la police » et les faux assignats (an III). Enregistrement des ordres de route des militaires en marche ayant droit aux subsistances militaires pour le canton de La Roche (an V, pluv.). an III-an V