Imprimer cette page

Actes du pouvoir souverain avant 1790

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Présentation du contenu

    Recueil factice d'actes des ducs de Bretagne et des rois de France, principalement des lettres patentes originales ou sous forme de vidimus. Parmi les originaux méritent d’être signalés des actes du duc François II [1 A 4] et des rois Charles VIII (défense faite par Charles VIII d'abattre les bois du domaine de Suscinio du 17 octobre 1493 [1 A 7]) et Louis XII [1 A 8].

  • Historique de la conservation

    De nombreux documents ont été intégrés ou réintégrés a posteriori dans cette sous-série.

  • Autres instruments de recherche

    Thomas-Lacroix (Pierre), Répertoire numérique détaillé, 1946, dactylogr.

  • Sources complémentaires

    • Sources externes
      • Archives départementales de la Loire-Atlantique, série A : chartrier des ducs de Bretagne
  • Indexation

  • Descripteurs lieux

    Bretagne (duché de)