Présentation des notices

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  Prisons 1825 - 1934

  Sujet : établissement pénitentiaire

  
  
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    1 Z 236 - Réglementation. 1831-1876

    Circulaires et instructions ministérielles, correspondance, Département d'Ille-et-Vilaine, "Règlement particulier pour la prison de Rennes", Rennes, 1843, 11 p. ; "Règlement général pour les prisons départementales", Paris, imprimerie administrative de Paul Dupont, 1841, 23 + 31 p.

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Rennes(Morbihan, France)

    
    
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    1 Z 237 - Translations de détenus. 1831-1847

    Correspondance.

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    
    
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    1 Z 238 - Réhabilitations de condamnés, libérations conditionnelles, nominations de surveillants, demandes de renseignements, congrès pénitentiaire international, affaires diverses. 1893-1900

    Correspondance, enquête, rapports, bulletins de casier judiciaire, renseignements pour la révision des listes électorales, bulletins de réhabilitation.

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    
    
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    1 Z 239 - Prisons d'Auray, Hennebont, Lorient, Bagne de Lorient, condamnés militaires, règlement, emprisonnement, personnel, enquêtes, plaintes, nominations. 1826-1879

    Correspondance, extrait de registres des délibérations de conseils municipaux, demande de levée de séquestre, rapport, demande de renseignements, affiches, extrait du registre des arrêtés du préfet, extrait du registre des arrêtés de la préfecture, mémoire justificatif.

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Auray(Morbihan, France) / Hennebont(Morbihan, France) / Lorient(Morbihan, France)

    
    
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    1 Z 240 - Prison de Lorient, affaires générales, réhabilitations, translations de détenus, condamnations, Commission de surveillance, statistiques, grâces collectives, surveillance, demandes de changement de lieu de détention, prisonniers de guerre prussiens, insurgés de Versailles . 1825-1878

    Correspondance, circulaires, demande de réhabilitation, notices individuelles des repris de justice, plan (pelure, aquarelle et encre), feuilles de renseignements sur la conduite des condamnés, règlement, état statistique disciplinaire et renseignements divers, registre des délibérations du Comité de surveillance de la prison, arrêtés, extrait du registre des arrêtés du maire, extrait du registre des arrêtés du préfet, règlement pour la police de la prison, dépêches télégraphiques,...

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    Correspondance, circulaires, demande de réhabilitation, notices individuelles des repris de justice, plan (pelure, aquarelle et encre), feuilles de renseignements sur la conduite des condamnés, règlement, état statistique disciplinaire et renseignements divers, registre des délibérations du Comité de surveillance de la prison, arrêtés, extrait du registre des arrêtés du maire, extrait du registre des arrêtés du préfet, règlement pour la police de la prison, dépêches télégraphiques, télégrammes, bulletin indicatif d'un individu inculpé de participation à l'insurrection de Paris et mis en liberté.

    

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Lorient(Morbihan, France) / Versailles(Morbihan, France) / Paris(Morbihan, France)

    
    
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    1 Z 241 - Prisons de Lorient, Auray, Hennebont, gestion, comptabilité, adjudication de fournitures. 1835-1859

    Rapports de gestion, correspondance, états nominatifs des boulangers, adjudication de la fourniture du pain, arrêtés du préfet, états des objets nécessaires au service de la prison, factures, envois de mandats, cahier des charges pour l'entreprise générale du service de la maison centrale de force et de correction de Vannes, états numériques de la population des prisons par communes, états nominatifs des condamnés à un et plus d'emprisonnement, états récapitulatif des dépenses effectuées...

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    Rapports de gestion, correspondance, états nominatifs des boulangers, adjudication de la fourniture du pain, arrêtés du préfet, états des objets nécessaires au service de la prison, factures, envois de mandats, cahier des charges pour l'entreprise générale du service de la maison centrale de force et de correction de Vannes, états numériques de la population des prisons par communes, états nominatifs des condamnés à un et plus d'emprisonnement, états récapitulatif des dépenses effectuées pour le service de la maison de correction et pour les besoins des détenus, états des mouvements de détenus par trimestre.

    

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Lorient(Morbihan, France) / Auray(Morbihan, France) / Hennebont(Morbihan, France) / Vannes(Morbihan, France)

    
    
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    Jeunes détenus. 1835 - 1934
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      1 Z 242 - Prison de Lorient et jeunes détenus de la colonie agricole et maritime de Belle-Ile-en-Mer, Langonnet, Sainte-Anne d'Auray, Doullens, réhabilitations, libérations provisoires et conditionnelles, interdiction de séjour, adjudication de fournitures, personnel. 1835-1908

      Correspondance, renseignements, affiches, télégrammes, rapports de police, bulletins de casier judiciaire, instructions, tableaux de renseignements sur les chambres et dépôts de sûreté et gîtes d'étapes, feuilles de signalements d'individus recherchés, états signalétiques des condamnés interdits de séjour dans certains arrondissements et communes, certificats de notification, avis d'incapacités électorales, billets de sortie, procès-verbaux de gendarmerie, notices nominatives, avis de la...

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      Correspondance, renseignements, affiches, télégrammes, rapports de police, bulletins de casier judiciaire, instructions, tableaux de renseignements sur les chambres et dépôts de sûreté et gîtes d'étapes, feuilles de signalements d'individus recherchés, états signalétiques des condamnés interdits de séjour dans certains arrondissements et communes, certificats de notification, avis d'incapacités électorales, billets de sortie, procès-verbaux de gendarmerie, notices nominatives, avis de la Commission de surveillance de la prison.

      

      Délai de communicabilité :

      120 ans

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Lorient(Morbihan, France) / Langonnet(Morbihan, France) / Sainte-Anne d'Auray(Morbihan, France) / Sainte-Anne d'Auray(Morbihan, France) / Doullens(Morbihan, France)

      
      
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      1 Z 243 - Libérations provisoires et conditionnelles. 1910-1934

      Correspondance, procès-verbaux de gendarmerie, renseignements, rapports.

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      
      
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    Insurgés de Versailles. 1848 - 1873
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      1 Z 244 - Pontons de Lorient, frégates "La Pénélope", "La Prudence", "La Vengeance", dépôts d'insurgés (1848 et Versailles) et détenus politiques, mise en liberté, proposition de travail pour les insurgés détenus. 1848-1872

      Rapports, extrait du registre des arrêtés de la préfecture, tarifs de cantine, listes, correspondance.

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Lorient(Morbihan, France) / Lorient(Morbihan, France)

      
      
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      1 Z 245 - Dépôts d'insurgés à la maison centrale de Belle-Ile. 1871

      Télégrammes, correspondance, instructions, états nominatifs des rebelles d'origine italienne, état nominatif des hommes.

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Belle-Ile(Morbihan, France) / Versailles(Morbihan, France)

      
      
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      1 Z 246 - Pontons de Lorient, frégates "La Pénélope", "La Prudence", "La Vengeance", dépôts d'insurgés. 1871-1872

      Télégrammes, correspondance, instructions, états nominatifs des rebelles d'origine italienne, états des détenus élargis, états nominatifs par ordre alphabétique des détenus embarqués sur la frégate, rapports de police, liste des acteurs d'une représentation théâtrale (sur la frégate "La Vengeance").

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Versailles(Morbihan, France) / Lorient(Morbihan, France)

      
      
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      1 Z 247 - Dépôts des insurgés à la citadelle de Port-Louis. 1871-1873

      Correspondance, télégrammes, rapports de police, liste des détenus relaxés, tarifs des commissions et courses diverses à Lorient pour les détenus, fiches de signalements, état nominatifs des rebelles détenus, notes, copies de dépêches ministérielles, états nominatifs des individus détenus et qui ont été reconnus comme repris de justice, dépêches télégraphiques, personnel de la citadelle, états nominatifs des rebelles d'origine italienne, signalement des évadés, états des détenus élargis.

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      Correspondance, télégrammes, rapports de police, liste des détenus relaxés, tarifs des commissions et courses diverses à Lorient pour les détenus, fiches de signalements, état nominatifs des rebelles détenus, notes, copies de dépêches ministérielles, états nominatifs des individus détenus et qui ont été reconnus comme repris de justice, dépêches télégraphiques, personnel de la citadelle, états nominatifs des rebelles d'origine italienne, signalement des évadés, états des détenus élargis.

      

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Versailles(Morbihan, France) / Port-Louis(Morbihan, France) / Lorient(Morbihan, France)