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Archives des subdélégations de l'intendance de Bretagne (paroisses de l'actuel département du Morbihan)

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Présentation des notices

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  • 2 C 109-120 - Subdélégation de La Roche-Bernard 1738-1790
    • 2 C 109-110 - Administration générale 1738-1790
      • 2 C 109 - Affaires militaires. - Dépenses et fourrage de la maréchaussée (1778-1779). Levée des troupes provinciales (1780-1782). Capitaineries gardes-côtes : correspondance, états, soumission pour l'entretien des armes, l'équipement des canonniers et la fourniture de pain (1778-1784). 1778-1784
        66 vues  - Affaires militaires. - Dépenses et fourrage de la maréchaussée (1778-1779). Levée des troupes provinciales (1780-1782). Capitaineries gardes-côtes : correspondance, états, soumission pour l\'entretien des armes, l\'équipement des canonniers et la fourniture de pain (1778-1784).- Ouvre la visionneuse
      • 2 C 110 - Affaires économiques et sociales. - Ferme des droits de contrôle des actes et d'insinuation (1738). Chevaux atteints par la morve : instructions imprimées (1772, 1781). Médecine et épidémies (1772, 1786). Droits sur la circulation des grains (1775). Détenus : copie sous forme de lettre circulaire de la lettre écrite à l'intendant par le secrétaire d'État de la guerre (1784). Mendicité et établissements de charité : état des revenus des établissements de charité (1774), lettres circulaires (1786). Secours des pauvres, en nature ou en argent : correspondance, états, reçus (1785-1788). Plantation de vignes : correspondance, procès-verbal de visite (1787). Retour de journaliers de Paris dans leur pays : circulaires (1789). Organisation des États généraux : circulaires (1789). Suppression de l'intendance : correspondances (1790). 1738-1790
        77 vues  - Affaires économiques et sociales. - Ferme des droits de contrôle des actes et d\'insinuation (1738). Chevaux atteints par la morve : instructions imprimées (1772, 1781). Médecine et épidémies (1772, 1786). Droits sur la circulation des grains (1775). Détenus : copie sous forme de lettre circulaire de la lettre écrite à l\'intendant par le secrétaire d\'État de la guerre (1784). Mendicité et établissements de charité : état des revenus des établissements de charité (1774), lettres circulaires (1786). Secours des pauvres, en nature ou en argent : correspondance, états, reçus (1785-1788). Plantation de vignes : correspondance, procès-verbal de visite (1787). Retour de journaliers de Paris dans leur pays : circulaires (1789). Organisation des États généraux : circu- Ouvre la visionneuse
    • 2 C 111-120 - Imposition 1750-1757
      • 2 C 111-112 - Billiers. 1750-1756
        • 2 C 111 - Rôles d'imposition. - Dixième : rôle de levée pour l'année 1749 (1750 [copie]). Vingtième : rôles de levée (1750-1753, 1756), rôles de doublement (1755-1756). 1750-1756
          61 vues  - Rôles d\'imposition. - Dixième : rôle de levée pour l\'année 1749 (1750 [copie]). Vingtième : rôles de levée (1750-1753, 1756), rôles de doublement (1755-1756).- Ouvre la visionneuse
        • 2 C 112 - Vingtième : déclarations. 1751
          38 vues  - Vingtième : déclarations.- Ouvre la visionneuse
      • 2 C 113-114 - Bourg-Paul. - Vingtième. 1750-1756
        • 2 C 113 - Rôles de levée (1750-1755), rôles de doublement (1755-1756), rôles de vingtième de l'industrie (1751, 1755). 1750-1756
          348 vues  - Rôles de levée (1750-1755), rôles de doublement (1755-1756), rôles de vingtième de l\'industrie (1751, 1755).- Ouvre la visionneuse
        • 2 C 114 - Déclarations. 1750-1756
          264 vues  - Déclarations.- Ouvre la visionneuse
      • 2 C 115-116 - Marzan. 1750-1756
        • 2 C 115 - Rôles d'imposition. - Dixième : rôle de levée pour l'année 1749 (1750 [copie]). Vingtième : rôles de levée (1750-1753), rôle de doublement (1756), rôles de vérification des années 1750-1756 par le contrôleur du vingtième (1756). 1750-1756
          103 vues  - Rôles d\'imposition. - Dixième : rôle de levée pour l\'année 1749 (1750 [copie]). Vingtième : rôles de levée (1750-1753), rôle de doublement (1756), rôles de vérification des années 1750-1756 par le contrôleur du vingtième (1756).- Ouvre la visionneuse
        • 2 C 116 - Vingtième : déclarations. 1751-1755
          124 vues  - Vingtième : déclarations.- Ouvre la visionneuse
      • 2 C 117-118 - Noyal-Muzillac. 1750-1757
        • 2 C 117 - Rôles d'imposition. - Dixième : rôle de levée pour l'année 1749 (1750 [copie]). Vingtième : rôles de levée (1750, 1753). 1750-1753
          106 vues  - Rôles d\'imposition. - Dixième : rôle de levée pour l\'année 1749 (1750 [copie]). Vingtième : rôles de levée (1750, 1753).- Ouvre la visionneuse
        • 2 C 118 - Vingtième : déclarations. 1751-1757
          248 vues  - Vingtième : déclarations.- Ouvre la visionneuse
      • 2 C 119-120 - Péaule. 1750-1756
        • 2 C 119 - Rôles d'imposition. - Dixième : rôle de levée pour l'année 1749 (1750 [copie]). Vingtième : rôles de levée (1750-1753), rôles de continuation (1754, 1756). 1750-1756
          109 vues  - Rôles d\'imposition. - Dixième : rôle de levée pour l\'année 1749 (1750 [copie]). Vingtième : rôles de levée (1750-1753), rôles de continuation (1754, 1756).- Ouvre la visionneuse
        • 2 C 120 - Vingtième : déclarations. 1751-1756
          294 vues  - Vingtième : déclarations.- Ouvre la visionneuse