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Présentation des notices

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Enregistrement des lois, ordonnances et décrets 1790 - 1800
Registres tenus à la Préfecture.
Lieu : Morbihan
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  Registres d'ordre. 1790 - 1800
  Mention de la date des textes officiels, celle de leur envoi à l'imprimeur, de leur retour de l'impression, et de leur envoi aux districts.
  Lieu : Morbihan
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    2 K 1 - 2 juillet 1790-5 novembre 1792 1790-1792
    Ancienne cote : L 55
    Lieu : Morbihan
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    2 K 2 - 10 novembre 1792- 21 fructidor an II 1792-an II
    Ancienne cote : L 56
    Lieu : Morbihan
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    2 K 3 - 22 fructidor an II-25 floréal an VIII an II-an VIII
    Ancienne cote : L 57
    Lieu : Morbihan
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  Registres de transcription. 1790 - 1795
  Lieu : Morbihan
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    Première collection. 1790 - 1791
    Lieu : Morbihan
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      2 K 4 - 14 mai-10 novembre. 1790
      Ancienne cote : L 58
      Lieu : Morbihan
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      2 K 5 - 20 octobre 1790-16 février 1791 1790-1791
      Ancienne cote : L 59
      Lieu : Morbihan
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      2 K 6 - 5 novembre 1790- 15 mars 1791 1790-1791
      Ancienne cote : L 60
      Lieu : Morbihan
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      2 K 7 - 11 février-19 avril. 1791
      Ancienne cote : L 61
      Lieu : Morbihan
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      2 K 8 - 20 mars-24 juin. 1791
      Ancienne cote : L 62
      Lieu : Morbihan
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      2 K 9 - 23 juin-25 juillet. 1791
      Ancienne cote : L 63
      Lieu : Morbihan
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      2 K 10 - 11 juillet-14 octobre. 1791
      Ancienne cote : L 64
      Lieu : Morbihan
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    Deuxième collection. 1790 - 1795
    Lieu : Morbihan
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      2 K 11 - 8 août 1790-17 avril 1791 1790-1791
      Ancienne cote : L 65
      Lieu : Morbihan
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      2 K 12 - 30 janvier-6 septembre. 1791
      Ancienne cote : L 66
      Lieu : Morbihan
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      2 K 13 - 21 juin-6 novembre. 1791
      Ancienne cote : L 67
      Lieu : Morbihan
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      2 K 14 - 1ermai 1791-25 janvier 1792 1791-1792
      Ancienne cote : L 68
      Lieu : Morbihan
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      2 K 15 - 12 septembre 1791-23 juin 1792 1791-1792
      Ancienne cote : L 69
      Lieu : Morbihan
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      2 K 16 - 21 juillet 1792-13 ventose an II 1792-an II
      Ancienne cote : L 70
      Lieu : Morbihan
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      2 K 17 - 28 floréal an II-23 brumaire an III an II-an III
      Ancienne cote : L 71
      Lieu : Morbihan
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Moniteur Universel 1800 - 1868
Lieu : Morbihan
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  Gazette Nationale ou Le Moniteur universel 1800 - 1810
  Lieu : Morbihan
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    an IX 1800 - 1801
    Lieu : Morbihan
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      2 K 18 - 1ersemestre. an IX
      Lieu : Morbihan
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      2 K 19 - 2esemestre. an IX
      Lieu : Morbihan
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    an X 1801 - 1802
    Lieu : Morbihan
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      2 K 20 - 1ersemestre. an X
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      2 K 21 - 2esemestre. an X
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    an XI 1802 - 1803
    Lieu : Morbihan
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      2 K 22 - 1ersemestre. an XI
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      2 K 23 - 2esemestre. an XI
      Lieu : Morbihan
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    an XII 1803 - 1804
    Lieu : Morbihan
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      2 K 24 - 1ersemestre. an XII
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      2 K 25 - 2esemestre. an XII
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    an XIII 1804 - 1805
    Lieu : Morbihan
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      2 K 26 - 1ersemestre. an XIII
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      2 K 27 - 2esemestre. an XIII
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    2 K 28 - an XIV
    1er semestre : 1ervendémiaire-10 nivose.
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    1806 1806 - 1806
    Lieu : Morbihan
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      2 K 29 - 1ersemestre. 1806
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    1807 1807 - 1807
    Lieu : Morbihan
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      2 K 31 - 1ersemestre. 1807
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    1808 1808 - 1808
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      2 K 33 - 1ersemestre. 1808
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      2 K 34 - 2esemestre. 1808
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    1809 1809 - 1809
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      2 K 35 - 1ersemestre. 1809
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      2 K 36 - 2esemestre. 1809
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    1810 1810 - 1810
    Lieu : Morbihan
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      2 K 37 - 1ersemestre. 1810
      Lieu : Morbihan
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      2 K 38 - 2esemestre. 1810
      Lieu : Morbihan
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  Moniteur universel 1811 - 1848
  La Gazette nationale ou Le Moniteur universeldevientLe Moniteur universelle 1erjanvier 1811.
  
  Lacunes : années 1814, 1816-1819
  Lieu : Morbihan
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    1811 1811 - 1811
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      2 K 39 - 1ersemestre. 1811
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      2 K 40 - 2esemestre. 1811
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    1812 1812 - 1812
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      2 K 41 - 1ersemestre. 1812
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    1813 1813 - 1813
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    1815 1815 - 1815
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    1820 1820 - 1820
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    1821 1821 - 1821
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    1822 1822 - 1822
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    1823 1823 - 1823
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    1824 1824 - 1824
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      2 K 55 - 1ersemestre. 1824
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    1825 1825 - 1825
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      2 K 57 - 1ersemestre. 1825
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      2 K 58 - 2esemestre. 1825
      Le registre comprend également des tables alphabétique et chronologique pour l'ensemble de l'année 1825.
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    1826 1826 - 1826
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      2 K 59 - 1ersemestre. 1826
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      2 K 60 - 2esemestre. 1826
      Le registre comprend également des tables alphabétique et chronologique pour l'ensemble de l'année 1826.
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    1827 1827 - 1827
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      2 K 61 - 1ersemestre. 1827
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      2 K 62 - 2esemestre. 1827
      Le registre comprend également des tables alphabétique et chronologique pour l'ensemble de l'année 1827.
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    1828 1828 - 1828
    Lieu : Morbihan
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      2 K 63 - 1ersemestre. 1828
      Lieu : Morbihan
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      2 K 64 - 2esemestre. 1828
      Le registre comprend également des tables alphabétique et chronologique pour l'ensemble de l'année 1828.
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    1829 1829 - 1829
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      2 K 65 - 1ersemestre. 1829
      Lieu : Morbihan
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      2 K 66 - 2esemestre. 1829
      Le registre comprend également des tables alphabétique et chronologique pour l'ensemble de l'année 1829.
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    1830 1830 - 1830
    Lieu : Morbihan
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      2 K 67 - 1ersemestre. 1830
      Lieu : Morbihan
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      2 K 68 - 2esemestre. 1830
      Le registre comprend également des tables alphabétique et chronologique pour l'ensemble de l'année 1830.
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    1831 1831 - 1831
    Lieu : Morbihan
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      2 K 69 - 1ersemestre. 1831
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      2 K 70 - 2esemestre. 1831
      Le registre comprend également des tables alphabétique et chronologique pour l'ensemble de l'année 1831.
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    1832 1832 - 1832
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      2 K 71 - 1ersemestre. 1832
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      2 K 72 - 2esemestre. 1832
      Le registre comprend également des tables alphabétique et chronologique pour l'ensemble de l'année 1832.
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    1833 1833 - 1833
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      2 K 73 - 1ersemestre. 1833
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      2 K 74 - 2esemestre. 1833
      Le registre comprend également des tables alphabétique et chronologique pour l'ensemble de l'année 1833.
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    1834 1834 - 1834
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      2 K 75 - 1ersemestre. 1834
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      2 K 76 - 2esemestre. 1834
      Le registre comprend également des tables alphabétique et chronologique pour l'ensemble de l'année 1834.
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    1835 1835 - 1835
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      2 K 77 - 1ersemestre. 1835
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      2 K 78 - 2esemestre. 1835
      Le registre comprend également des tables alphabétique et chronologique pour l'ensemble de l'année 1835.
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    1836 1836 - 1836
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      2 K 79 - 1ersemestre. 1836
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      2 K 80 - 2esemestre. 1836
      Le registre comprend également des tables alphabétique et chronologique pour l'ensemble de l'année 1836.
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    1837 1837 - 1837
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      1ersemestre. 1837 - 1837
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        2 K 81 - 1erjanvier-30 mars. 1837
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        2 K 82 - 1eravril-30 juin. 1837
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      2 K 83 - 2esemestre. 1837
      Le registre comprend également des tables alphabétique et chronologique pour l'ensemble de l'année 1837.
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    1838 1838 - 1838
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      1ersemestre. 1838 - 1838
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        2 K 84 - 1erjanvier-30 mars. 1838
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        2 K 85 - 1eravril-30 juin. 1838
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      2 K 86 - 2esemestre. 1838
      Le registre comprend également des tables alphabétique et chronologique pour l'ensemble de l'année 1838.
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    1839 1839 - 1839
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      2 K 87 - 1ersemestre. 1839
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      2 K 88 - 2esemestre. 1839
      Le registre comprend également des tables alphabétique et chronologique pour l'ensemble de l'année 1839.
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    1840 1840 - 1840
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      1ersemestre. 1840 - 1840
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        2 K 89 - 1erjanvier-30 mars. 1840
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        2 K 90 - 1eravril-30 juin. 1840
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      2 K 91 - 2esemestre. 1840
      Le registre comprend également des tables alphabétique et chronologique pour l'ensemble de l'année 1840.
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    1841 1841 - 1841
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      2 K 92 - 1ersemestre. 1841
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      2 K 93 - 2esemestre. 1841
      Le registre comprend également des tables alphabétique et chronologique pour l'ensemble de l'année 1841.
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    1842 1842 - 1842
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      2 K 94 - 1ersemestre. 1842
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      2 K 95 - 2esemestre. 1842
      Le registre comprend également des tables alphabétique et chronologique pour l'ensemble de l'année 1842.
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    1843 1843 - 1843
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      2 K 96 - 1ersemestre. 1843
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      2 K 97 - 2esemestre. 1843
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    1844 1844 - 1844
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      1ersemestre. 1844 - 1844
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