Imprimer cette page

Matrices cadastrales

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Présentation du contenu

    Pour les communes de création récente, il faut se reporter également à l'ancienne commune de rattachement :

    • Le Bono : voir Plougoumelen. Le Bono est érigée en commune par arrêté préfectoral du 8 septembre 1947.
    • Brandivy : voir aussi Grand-Champ. Brandivy est érigée en commune par la loi du 4 juin 1862.
    • La Chapelle-Gaceline : voir aussi Carentoir. La Chapelle-Gaceline est érigée en commune par décret du 17 janvier 1874.
    • La Chapelle-Neuve : voir aussi Plumelin. La Chapelle-Neuve est érigée en commune par la loi du 15 juin 1867.
    • Colpo : voir aussi Bignan, Grand-Champ et Saint-Jean-Brévelay. Colpo est érigée en commune par la loi du 4 juin 1864.
    • Le Cours : voir aussi Molac. Le Cours est érigée en commune par la loi du 17 mai 1932.
    • Le Croisty : voir aussi Saint-Tugdual. Le Croisty est érigée en commune par la loi du 23 novembre 1903.
    • Les Forges : voir aussi Lanouée. Les Forges est érigée en commune par la loi du 12 juillet 1883.
    • Gâvres : voir aussi Riantec. Gâvres est érigée en commune par décret du 1er février 1867.
    • Kernascléden : voir Saint-Caradec-Trégomel. Kernascléden est érigée en commune par décret du 7 juin 1955.
    • Keryado : voir aussi Lorient. Keryado est érigée en commune par la loi du 18 avril 1901. Elle est ensuite rattachée à Lorient par arrêté préfectoral du 10 septembre 1947.
    • Lanester : voir aussi Caudan. Lanester est érigée en commune par la loi du 26 février 1909.
    • Larmor-Baden : voir aussi Baden. Larmor-Baden est érigée en commune par la loi du 15 mars 1924.
    • Larmor-Plage : voir aussi Plœmeur. Larmor-Plage est érigée en commune par la loi du 2 avril 1925.
    • Locmaria-Grand-Champ : voir aussi Grand-Champ. Locmaria-Grand-Champ est érigée en commune par la loi du 14 décembre 1889.
    • Locmiquélic : voir aussi Riantec. Locmiquélic est érigée en commune par la loi du 23 octobre 1919.
    • Locqueltas : voir aussi Plaudren. Locqueltas est érigée en commune par la loi du 17 février 1864.
    • Quelneuc : voir aussi Carentoir. Quelneuc est érigée en commune par la loi du 2 mai 1863.
    • Saint-Barthélémy : voir aussi Baud. Saint-Barthélémy est érigée en commune par la loi du 17 juillet 1867.
    • Sainte-Anne-d'Auray : voir aussi Pluneret. Sainte-Anne-d'Auray est érigée en commune par le décret du 23 février 1950.
    • Saint-Philibert : voir aussi Locmariaquer. Saint-Philibert est érigée en commune par la loi du 23 juin 1892.
    • Saint-Pierre-Quiberon : voir aussi Quiberon. Saint-Pierre-Quiberon est érigée en commune par la loi du 13 juin 1856.
    • Le Sourn : voir aussi Bieuzy, Guern, Malguénac et Pontivy. Le Sourn est érigée en commune par la loi du 1er mai 1869.
    • Le Tour-du-Parc : voir aussi Sarzeau. Le Tour-du-Parc est érigée en commune par la loi du 6 avril 1864.
    • Trédion : voir aussi Elven. Trédion est érigée en commune par l'ordonnance royale du 28 janvier 1833.
    • La Trinité-sur-Mer : voir aussi Carnac. La Trinité-sur-Mer est érigée en commune par décret du 10 janvier 1866.
    • La Vraie-Croix : voir aussi Sulniac. La Vraie-Croix est érigée en commune par décret du 9 mars 1870.

  • Mode de classement

    Classement dans l'ordre alphabétique des communes. Les «le» et «la» n'ont pas été pris en compte : on passe ainsi par exemple, de Caudan à (La) Chapelle-Caro.

  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet


    Conformément au code du patrimoine en vigueur, les archives de plus de 50 ans sont entièrement communicables.

  • Modalités de reproduction

    Les documents sont reproductibles (photographie sans flash) sous réserve que leur état le permette.

  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Maine-et-Loire (Pays-de-la-Loire, France ; département)