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Présentation des notices
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4 M 73 à 247, 656, 736 à 742, 744, 746 4 M 73 à 247 -
Police administrative
1795 - 1968
Type de document :
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4 M 131 à 150 4 M 131 à 150 -
Chasse
1795 - 1940
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4 M 131 -
Permis de port d'armes de chasse : registre d'inscriptions.
1834-1851
Données techniques :
Oui/Oui
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4 M 132 -
Permis de chasse : relevés des permis de chasse délivrés.
1865-1935
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4 M 133 -
Nomination de lieutenants de louveterie : arrêtés de nomination, renouvellement annuel des commissions, rapports de l'inspecteur des Eaux et Forêts, correspondance.
1891-1933
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4 M 134 -
Commission consultative interdépartementale de la chasse : procès-verbaux de réunions, correspondance.
1926-1940
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4 M 135 à 138 4 M 135 à 138 -
Fixation des époques d'ouverture et de clôture de la chasse : instructions, arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance.
1895 - 1940
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4 M 135 -
Police
1895-1912
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4 M 136 -
Police
1921-1927
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4 M 137 -
Police
1928-1935
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4 M 138 -
Police
1936-1940
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4 M 139 -
Capture du gibier destiné au repeuplement : demandes d'autorisation, arrêtés d'autorisation, rapports de l'inspecteur des Eaux et Forêts.
1884-1938
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4 M 140 -
Etats statistiques du gibier tué pendant la saison de chasse.
1900-1901
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4 M 141 -
Chasse du gibier d'eau et des oiseaux de mer au fusil-canon. Autorisation et interdiction : délibérations des conseils municipaux, arrêtés, correspondance.
1896-1939
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4 M 142 à 143 4 M 142 à 143 -
Battues aux sangliers et aux renards : rapports, demandes, arrêtés d'autorisation, correspondance.
1880 - 1921
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4 M 142 -
Police
1880-1913
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4 M 143 -
Police
1914-1921
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4 M 144 à 147 4 M 144 à 147 -
Destruction d'animaux nuisibles.
1795 - 1934
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4 M 144 -
Instructions, demandes d'autorisation de destruction, arrêtés d'autorisation, rapports, correspondance.
an IV-1892
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4 M 145 -
Instructions, demandes d'autorisation de destruction, arrêtés d'autorisation, rapports, correspondance.
1896-1898
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4 M 146 -
Instructions, demandes d'autorisation de destruction, arrêtés d'autorisation, rapports, correspondance.
1903-1934
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4 M 147 -
Etats statistiques (par communes).
1912
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4 M 148 -
Destruction des loups : instructions, demandes de battues, demandes de primes, procès-verbaux de chasse aux loups, correspondance.
an VI-1927
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4 M 149 à 150 4 M 149 à 150 -
Délits de chasse : relevés des condamnations et des amendes infligées, correspondance.
1869 - 1935
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4 M 149 -
Police
1869-1906
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4 M 150 -
Police
1907-1935
Type de document :
Recherche détaillée
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