Accueil

Espace personnel - 0 article dans mon classeur

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

Présentation des notices

- Ajouter cette notice à votre classeur
4 M 73 à 247, 656, 736 à 742, 744, 746 4 M 73 à 247 - Police administrative 1795 - 1968
Type de document : Recherche détaillée
- Ajouter cette notice à votre classeur
  4 M 131 à 150 4 M 131 à 150 - Chasse 1795 - 1940
  Type de document : Recherche détaillée
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    4 M 131 - Permis de port d'armes de chasse : registre d'inscriptions. 1834-1851
    Données techniques : Oui/Oui
    Type de document : Recherche détaillée
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    4 M 132 - Permis de chasse : relevés des permis de chasse délivrés. 1865-1935
    Type de document : Recherche détaillée
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    4 M 133 - Nomination de lieutenants de louveterie : arrêtés de nomination, renouvellement annuel des commissions, rapports de l'inspecteur des Eaux et Forêts, correspondance. 1891-1933
    Type de document : Recherche détaillée
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    4 M 134 - Commission consultative interdépartementale de la chasse : procès-verbaux de réunions, correspondance. 1926-1940
    Type de document : Recherche détaillée
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    4 M 135 à 138 4 M 135 à 138 - Fixation des époques d'ouverture et de clôture de la chasse : instructions, arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance. 1895 - 1940
    Type de document : Recherche détaillée
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      4 M 135 - Police 1895-1912
      Type de document : Recherche détaillée
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      4 M 136 - Police 1921-1927
      Type de document : Recherche détaillée
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      4 M 137 - Police 1928-1935
      Type de document : Recherche détaillée
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      4 M 138 - Police 1936-1940
      Type de document : Recherche détaillée
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    4 M 139 - Capture du gibier destiné au repeuplement : demandes d'autorisation, arrêtés d'autorisation, rapports de l'inspecteur des Eaux et Forêts. 1884-1938
    Type de document : Recherche détaillée
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    4 M 140 - Etats statistiques du gibier tué pendant la saison de chasse. 1900-1901
    Type de document : Recherche détaillée
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    4 M 141 - Chasse du gibier d'eau et des oiseaux de mer au fusil-canon. Autorisation et interdiction : délibérations des conseils municipaux, arrêtés, correspondance. 1896-1939
    Type de document : Recherche détaillée
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    4 M 142 à 143 4 M 142 à 143 - Battues aux sangliers et aux renards : rapports, demandes, arrêtés d'autorisation, correspondance. 1880 - 1921
    Type de document : Recherche détaillée
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      4 M 142 - Police 1880-1913
      Type de document : Recherche détaillée
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      4 M 143 - Police 1914-1921
      Type de document : Recherche détaillée
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    4 M 144 à 147 4 M 144 à 147 - Destruction d'animaux nuisibles. 1795 - 1934
    Type de document : Recherche détaillée
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      4 M 144 - Instructions, demandes d'autorisation de destruction, arrêtés d'autorisation, rapports, correspondance. an IV-1892
      Type de document : Recherche détaillée
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      4 M 145 - Instructions, demandes d'autorisation de destruction, arrêtés d'autorisation, rapports, correspondance. 1896-1898
      Type de document : Recherche détaillée
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      4 M 146 - Instructions, demandes d'autorisation de destruction, arrêtés d'autorisation, rapports, correspondance. 1903-1934
      Type de document : Recherche détaillée
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      4 M 147 - Etats statistiques (par communes). 1912
      Type de document : Recherche détaillée
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    4 M 148 - Destruction des loups : instructions, demandes de battues, demandes de primes, procès-verbaux de chasse aux loups, correspondance. an VI-1927
    Type de document : Recherche détaillée
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    4 M 149 à 150 4 M 149 à 150 - Délits de chasse : relevés des condamnations et des amendes infligées, correspondance. 1869 - 1935
    Type de document : Recherche détaillée
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      4 M 149 - Police 1869-1906
      Type de document : Recherche détaillée
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      4 M 150 - Police 1907-1935
      Type de document : Recherche détaillée