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Présentation des notices

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  • 4 M 248 à 655, 657 à 735, 743, 745, 747 4 M 248 à 655, 657 à 735 - Sûreté générale 1793 - 1943
    • 4 M 548 à 608 4 M 548 à 608 - Réfugiés 1800 - 1940
      • 4 M 548 à 574 4 M 548 à 574 - Réfugiés de diverses nationalités 1800 - 1940
        • 4 M 548 à 554 4 M 548 à 554 - Secours destinés aux réfugiés de Saint-Domingue, Saint-Pierre et Miquelon, et du Canada : instructions, états des distributions, listes nominatives, correspondance. 1800 - 1883
        • 4 M 555 à 556 4 M 555 à 556 - Réfugiés Italiens. 1833 - 1871
          • 4 M 555 - Listes nominatives des Italiens secourus (1836-1843), bulletins et notices individuels, indemnités de route, correspondance. 1833-1844
          • 4 M 556 - Demandes et attributions de secours, délivrances de passeports, indemnités de route, changement de résidence : enquêtes, correspondance. 1833-1871
        • 4 M 557 à 559 4 M 557 à 559 - Réfugiés Alsaciens-Lorrains. 1871 - 1877
          • 4 M 557 - Demandes de secours d'Alsaciens-Lorrains : instructions, correspondance. 1871-1877
          • 4 M 558 - Options de nationalité des Alsaciens-Lorrains résidant en Morbihan : instructions, correspondance. 1872-1873
          • 4 M 559 - Comptes-rendus adressés au Conseil général sur les opérations de la Société de protection des Alsaciens-Lorrains demeurés français et de la Société de patronage des orphelins d'Alsace-Lorraine. 1874-1877
        • 4 M 560 - Réfugiés Polonais : état nominatif du dépôt de Polonais de Belle-Ile (1833), demandes et attributions de secours, listes nominatives des Polonais secourus, indemnités de route, enquêtes, correspondance. 1833-1871
        • 4 M 561 - Réfugiés Anglais : déclaration de résidence (1851) ; réfugiés Carlistes : demandes de renseignements, correspondance (1851-1876) ; réfugiés Russes : demandes de renseignements (1856), rapatriement de sujets russes (1914-1926) ; réfugiés Arméniens : liste nominative, correspondance (1926). 1851-1926
        • 4 M 562 - Secours aux réfugiés Espagnols, Italiens, Polonais : instructions, comptes mensuels et annuels (1850-1854), états des sommes payés à titre de subsides ou d'indemnités de route à des réfugiés (1833-1852). 1833-1861
        • 4 M 563 - Secours attribués aux réfugiés étrangers : comptes mensuels et annuels des dépenses. 1861-1888
        • 4 M 564 - Secours aux réfugiés. Mise à disposition d'allocations, suppression des allocations (1921) : instructions, correspondance ; commission des bouches inutiles : correspondance. 1921-1925
        • 4 M 565 - Demandes de rapatriements : instructions, dossiers individuels, correspondance. 1869-1924
        • 4 M 566 à 569 4 M 566 à 569 - Réfugiés de la première guerre mondiale. 1914 - 1925
          • 4 M 566 - Fiches nominatives des réfugiés en résidence dans le département. 1914-1918
          • 4 M 567 - Registre des enfants évacués d'Alsace. 1914-1918
          • 4 M 568 - Réfugiés Français et Belges. Dénombrement des réfugiés, dépenses occassionnées : situations mensuelles. 1915-1925
          • 4 M 569 - Hébergement des réfugiés pendant la première guerre mondiale : demandes d'indemnités de propriétaires suite à des dégradations commis par des réfugiés. 1917-1922
        • 4 M 570 - Réfugiés Sarrois. Aménagement de locaux et mesures sanitaires en vue de la réception d'un contingent de réfugiés : correspondance. 1934-1935
        • 4 M 571 - Dénombrement des apatrides ou bénéficiaires du droit d'asile : instructions. 1936-1940
        • 4 M 572 - Création en France d'une division polonaise : relevé numérique des citoyens polonais résidant en Morbihan, correspondance. 1939-1940
        • 4 M 573 - Mobilisation des citoyens tchécoslovaques résidant en France. Recensement : affiche de mobilisation, correspondance. 1939-1940
        • 4 M 574 - Contrôle des réfugiés étrangers : instructions, avis d'arrivée, états nominatifs, correspondance. 1939-1940