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Présentation des notices
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Sûreté générale
1793-1943
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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Réfugiés
1800-1940
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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Réfugiés de diverses nationalités
1800-1940
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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Secours destinés aux réfugiés de Saint-Domingue, Saint-Pierre et Miquelon, et du Canada : instructions, états des distributions, listes nominatives, correspondance.
1800-1883
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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4 M 548 -
Police
an IX-an XIV
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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4 M 549 -
Police
1806-1814
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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4 M 550 -
Police
1816-1820
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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4 M 551 -
Police
1821-1828
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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4 M 552 -
Police
1829-1836
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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4 M 553 -
Police
1837-1849
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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4 M 554 -
Police
1850-1883
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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Réfugiés Italiens.
1833-1871
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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4 M 555 -
Listes nominatives des Italiens secourus (1836-1843), bulletins et notices individuels, indemnités de route, correspondance.
1833-1844
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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4 M 556 -
Demandes et attributions de secours, délivrances de passeports, indemnités de route, changement de résidence : enquêtes, correspondance.
1833-1871
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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Réfugiés Alsaciens-Lorrains.
1871-1877
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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4 M 557 -
Demandes de secours d'Alsaciens-Lorrains : instructions, correspondance.
1871-1877
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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4 M 558 -
Options de nationalité des Alsaciens-Lorrains résidant en Morbihan : instructions, correspondance.
1872-1873
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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4 M 559 -
Comptes-rendus adressés au Conseil général sur les opérations de la Société de protection des Alsaciens-Lorrains demeurés français et de la Société de patronage des orphelins d'Alsace-Lorraine.
1874-1877
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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4 M 560 -
Réfugiés Polonais : état nominatif du dépôt de Polonais de Belle-Ile (1833), demandes et attributions de secours, listes nominatives des Polonais secourus, indemnités de route, enquêtes, correspondance.
1833-1871
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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4 M 561 -
Réfugiés Anglais : déclaration de résidence (1851) ; réfugiés Carlistes : demandes de renseignements, correspondance (1851-1876) ; réfugiés Russes : demandes de renseignements (1856), rapatriement de sujets russes (1914-1926) ; réfugiés Arméniens : liste nominative, correspondance (1926).
1851-1926
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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4 M 562 -
Secours aux réfugiés Espagnols, Italiens, Polonais : instructions, comptes mensuels et annuels (1850-1854), états des sommes payés à titre de subsides ou d'indemnités de route à des réfugiés (1833-1852).
1833-1861
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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4 M 563 -
Secours attribués aux réfugiés étrangers : comptes mensuels et annuels des dépenses.
1861-1888
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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4 M 564 -
Secours aux réfugiés. Mise à disposition d'allocations, suppression des allocations (1921) : instructions, correspondance ; commission des bouches inutiles : correspondance.
1921-1925
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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4 M 565 -
Demandes de rapatriements : instructions, dossiers individuels, correspondance.
1869-1924
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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4 M 570 -
Réfugiés Sarrois. Aménagement de locaux et mesures sanitaires en vue de la réception d'un contingent de réfugiés : correspondance.
1934-1935
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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4 M 571 -
Dénombrement des apatrides ou bénéficiaires du droit d'asile : instructions.
1936-1940
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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4 M 572 -
Création en France d'une division polonaise : relevé numérique des citoyens polonais résidant en Morbihan, correspondance.
1939-1940
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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4 M 573 -
Mobilisation des citoyens tchécoslovaques résidant en France. Recensement : affiche de mobilisation, correspondance.
1939-1940
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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4 M 574 -
Contrôle des réfugiés étrangers : instructions, avis d'arrivée, états nominatifs, correspondance.
1939-1940
Lieu :
Morbihan (France ; département)
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