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  Fonds de la Préfecture 1793 - 1946
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    Usage des cours d'eau non navigables 1793 - 1946

    Sujet : cours d'eau

    
    
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      Curages 1801 - 1940

      Les dossiers sont susceptibles de contenir les pièces suivantes : lettre d'avis aux maires et aux usagers, procès-verbaux de visites des lieux, journal d'attachement, rapports des ingénieurs, arrêtés préfectoraux, plans et de la correspondance.

      Sujet : curage

      
      
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        Travaux 1801 - 1940

        Classement :

        Les dossiers sont classés par cours d'eau ou par commune. Les déterminants utilisés pour nommer les rivières et les ruisseaux ont été supprimés pour ne garder que l'élément principal de chaque nom de cours d'eau.

        
        
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          Dossiers classés par cours d'eau. 1801 - 1940

          Sujet : cours d'eau

          
          
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            7 S 309 - Aër ou Pont-Rouge. 1893-1921

            Communes concernées : Le Croisty, Ploërdut.

            Lieu : Le Croisty (Morbihan, France) / Aër (Morbihan, France ; cours d'eau) / Pont-Rouge (Morbihan, France ; cours d'eau) / Ploërdut (Morbihan, France)

            
            
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            7 S 310 - Aff. 1862-1921

            Communes concernées : Beignon, Carentoir, Glénac, Guer, Saint-Malo-de-Beignon, Paimpont (Ille-et-Vilaine).

            Lieu : Beignon (Morbihan, France) / Aff (Ille-et-Vilaine / Morbihan, France ; cours d'eau) / Carentoir (Morbihan, France) / Glénac (Morbihan, France) / Guer (Morbihan, France) / Saint-Malo-de-Beignon (Morbihan, France) / Paimpont (Ille-et-Vilaine, France)

            
            
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            7 S 311 - Allaire. an X-1911

            Communes concernées : Allaire, Béganne.

            Lieu : Allaire (Morbihan, France) / Allaire, Ruisseau d' (Morbihan, France) / Béganne (Morbihan, France)

            
            
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            7 S 312 - Arz. an X-1939

            Communes concernées : Elven, Larré, Malansac, Molac, Monterblanc, Plaudren, Pluherlin, Saint-Gravé, Saint-Jacut-les-Pins, Saint-Perreux, Saint-Vincent-sur-Oust.

            Lieu :

            Elven (Morbihan, France) / Arz (Morbihan, France ; cours d'eau) / Larré (Morbihan, France) / Malansac (Morbihan, France) / Molac (Morbihan, France) / Monterblanc (Morbihan, France) / Plaudren (Morbihan, France) / Pluherlin (Morbihan, France) / Saint-Gravé (Morbihan, France) /... ...

            Elven (Morbihan, France) / Arz (Morbihan, France ; cours d'eau) / Larré (Morbihan, France) / Malansac (Morbihan, France) / Molac (Morbihan, France) / Monterblanc (Morbihan, France) / Plaudren (Morbihan, France) / Pluherlin (Morbihan, France) / Saint-Gravé (Morbihan, France) / Saint-Jacut-les-Pins (Morbihan, France) / Saint-Perreux (Morbihan, France) / Saint-Vincent-sur-Oust (Morbihan, France)

            
            
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            7 S 313 - Baraton ou Saint-Malo. 1863-1864

            Communes concernées : Beignon, Campénéac, Guer, Saint-Malo-de Beignon.

            Lieu : Beignon (Morbihan, France) / Baraton, Ruisseau de (Morbihan, France) / Saint-Malo, Ruisseau de ( Morbihan, France) / Campénéac (Morbihan, France) / Guer (Morbihan, France) / Saint-Malo-de-Beignon (Morbihan, France)