Présentation des notices

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  Fonds de la Préfecture 1793 - 1946
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    Usage des cours d'eau non navigables 1793 - 1946

    Sujet : cours d'eau

    
    
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      Curages 1801 - 1940

      Les dossiers sont susceptibles de contenir les pièces suivantes : lettre d'avis aux maires et aux usagers, procès-verbaux de visites des lieux, journal d'attachement, rapports des ingénieurs, arrêtés préfectoraux, plans et de la correspondance.

      Sujet : curage

      
      
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        Travaux 1801 - 1940

        Classement :

        Les dossiers sont classés par cours d'eau ou par commune. Les déterminants utilisés pour nommer les rivières et les ruisseaux ont été supprimés pour ne garder que l'élément principal de chaque nom de cours d'eau.

        
        
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          Dossiers classés par communes. 1839 - 1939
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            7 S 525 - Pénestin. 1877-1935

            Bois Lande ou de Kerava (1877-1878). Branzais (1935). Lien (1879-1908). Permocel (1906). Pont-Cano (1882).

            Lieu : Pénestin (Morbihan, France) / Bois Lande, Ruisseau du (Morbihan, France) / Kerava, ruisseau de (Morbihan, France) / Branzais, Ruisseau de (Morbihan, France) / Lien, Ruisseau du (Morbihan, France) / Permocel, Ruisseau de (Morbihan, France) / Pont-Cano, Ruisseau du (Morbihan, France)