Présentation des notices

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  Fonds des Ponts et Chaussées 0934 - 1953
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    Usage des cours d'eau non navigables 0934 - 1951
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      Prises d'eau et barrages d'irrigation 1852 - 1940

      Sujet : Prise d'eau / Irrigation

      
      
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        Demandes 1852 - 1940
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          Dossiers de l'ingénieur d'arrondissement. 1852 - 1940

          Les dossiers de règlement d'eau pour les prises d'eau sont susceptibles de contenir les pièces suivantes : décrets, arrêtés préfectoraux, projet de règlement, procès-verbaux, rapports des ingénieurs, état de frais de transport, plans et correspondance.

          Classement :

          Les dossiers sont classés par commune.

          
          
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            7 S 1285 - Meslan. 1895-1927

            Rivières de la Vilaine et du Scorff (1913-1920). Ruisseau de La Lande (1895-1896). Ruisseau de Meslan (1927). Ruisseau de Stang-en-Gamp (1906). Ruisseau du Zinzec (1912-1915).

            Lieu :

            Meslan (Morbihan, France) / Ellée (Côtes-d'Armor / Finistère, France ; cours d'eau) / Scorff (Côtes-d'Armor / Morbihan, France ; cours d'eau) / Meslan, Ruisseau de (Morbihan, France) / Lande, Ruisseau de la (Morbihan, France) / Stang-en-Gamp, Ruisseau de (Morbihan, France) / Zinzec, Ruisseau du... ...

            Meslan (Morbihan, France) / Ellée (Côtes-d'Armor / Finistère, France ; cours d'eau) / Scorff (Côtes-d'Armor / Morbihan, France ; cours d'eau) / Meslan, Ruisseau de (Morbihan, France) / Lande, Ruisseau de la (Morbihan, France) / Stang-en-Gamp, Ruisseau de (Morbihan, France) / Zinzec, Ruisseau du (Morbihan, France)