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Service hydraulique

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Présentation des notices

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  • Fonds des Ponts et Chaussées 0934 - 1953
    • Usage des cours d'eau non navigables 0934 - 1951
      • Dessèchements et assainissements 1793 - 1940
        • Associations syndicales 1811 - 1939
          • Association syndicale de l'Aff et de l'Oust. 1932 - 1934
            • 7 S 1798 - Constitution. 1932-1934
            • 7 S 1799 - État parcellaire par commune. s. d.
          • 7 S 1800 - Syndicat de dessèchements de l'Arz, constitution. 1811-1906
          • Association syndicale de l'Arz. 1929 - 1936
            • 7 S 1801 - Constitution. 1929-1936
            • 7 S 1802 - État parcellaire par commune. 1932
          • Association syndicale pour le dessèchement des marais de la Vilaine. 1937 - 1939
          • 7 S 1806 - Association syndicale pour l'assainissement des marais de Trévelo, constitution. 1932-1939
          • 7 S 1807 - Marais de l'Arz au confluent de l'Oust, projet de constitution d'association. 1857-1858