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Papiers de la famille Levesque et fonds des forges de Lanouée

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Présentation des notices

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  • 13 J 20-80 - Forges de Lanouée 1233-1909
    • 13 J 20-22 - Titres concernant le duché de Rohan et le comté de Porhoët 1233-1772
      • 13 J 22 - Forêts 1613-1772
        • 13 J 22 - Droits. - Règlement des Eaux-et-Forêts du duché de Rohan et du Porhoët (1613, 9 novembre) ; mémoire touchant le droit d'usage et chauffage de 400 charretées évaluées à 200 cordes de bois en la forêt du Gâvre octroyé par le roi au duc et à la duchesse de Rohan pour leur château de Blain (1649, décembre) ; requête de la duchesse de Rohan à la chambre de réformation des Eaux-et-Forêts de Bretagne contre les officiers de Ploërmel et de Vannes qui entravent l'exercice de la juridiction de ses officiers : arrêt du Parlement faisant droit aux demandes de la duchesse (1665, 29 juillet) ; notification à La Chèze des lettres patentes du roi de décembre 1677 et de l'arrêt du Parlement du 22 mars 1678 ; arrêt du Conseil d'État accordant à Louis-Marie-Bretagne-Dominique de Rohan le droit pour ses gardes de porter des fusils et des baïonnettes (1757, 4 octobre).
          Provisions. - Provision par le duc de Rohan de l'office de lieutenant des Eaux-et-Forêts du comté de Porhoët, au sieur Gatechair du Rouvray (1648, 25 avril) ; à François Doisseau, écuyer, sieur de La Villedanne (1658, 14 mars) ; à Jean Richard, sieur de La Houssaye (1666, 27 juin). Commission donnée par la duchesse de Rohan à Absalon Renard de faire la recette des amendes touchant les forêts du duché (1659, 5 septembre).
          Procédures. - Procédures et amendes relatives aux forêts de Lanouée (1654-1757) ; procédures de Quénécan (1652-1675) ; procédures de Loudéac (1662-1729) ; extrait du registre de la juridiction des Eaux-et-Forêts de la maison de Rohan au comté nantais, relatif au manoir de Trémart en Plessé (1683).
          Administration. - Consultation juridique concernant la concession faite le 3 mars 1659 à Pierre Rondel, de l'office de messager ordinaire des villes de Pontivy et Josselin à Rennes, en remplacement de Patry Bigot (1742) ; lettres adressées ou reçues par divers hommes d'affaires de la famille de Rohan, en particulier par Duborne, avocat et directeur des postes à Pontivy (1737-1774) ; état des acquisitions faites par le duc de Rohan (1765) ; extrait des délibérations du conseil du duc de Rohan, Pontivy (1771, 12 décembre-1772, 12 février) ; mémoire du sieur de Kerangat touchant les réparations à faire au pont de Saint-Michel sur le Blavet (s. d. [XVIIIe s.]). 1613-1772